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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rue de Mulhouse, acquisition : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, métré et estimation, plans, correspondance (1925-1928); reprise de bail et résiliation : baux, délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1919-1927).

    Date

    1919-1928

    Cote

    1N/168

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Rue de Mulhouse, acquisition : acte de vente, promesse...
  2. Résultat n°2

    Donation Maurice Jardot, cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler

    Auteur

    COUSIN, Christophe

    Date

    1999

    Cote

    Br/1127

    • Contexte : bibliothèques

    • Donation Maurice Jardot, cabinet d'un amateur en hommage...
  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4
    BELFORT - La rue de Mulhouse

    2 lots 4 medias

    BELFORT - La rue de Mulhouse

    Cote

    4Fi/285

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La rue de Mulhouse
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié (Ville/Olivier SAYER, 27 janvier 2005), document de séance-N° 04-159 : Cession d'un immeuble 4 rue de Mulhouse - Lancement de l'adjudication.

    Date

    2004-2005

    Cote

    314W/445

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1990 (n°482 à 566) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/20

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°482 à 566) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

    Date

    1980

    Cote

    71W/2

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Donation Maurice Jardot : cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler

    Auteur

    ASSOULINE, Pierre

    Date

    1999

    Cote

    C/612

    • Contexte : bibliothèques

    • Donation Maurice Jardot : cabinet d'un amateur en hommage...
  9. Résultat n°9

    Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/42

    • Contexte : 279W

    • Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

    Date

    1983

    Cote

    96W/9

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/2

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/38

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 7, 8, 9 et 14 et avenants de prolongation des délais pour toutes les entreprises : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, devis, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, factures

    Date

    1998-2000

    Cote

    239W/9

    • Contexte : 239W

    • Marché de restructuration d'un immeuble pour la création...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/29

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Marché négocié suite à l'appel d'offres infructueux pour les lots 2, 3, 5, 6, 10 et 16 relatif à la restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du maire, avenants, factures

    Date

    1998-2000

    Cote

    239W/10

    • Contexte : 239W

    • Marché négocié suite à l'appel d'offres infructueux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation, listes des invités, correspondance- immeuble 17 rue Strolz (23 avril)- MIFE (1er mai)- locaux de l'association Altau-Le Relais (25 septembre)- Bibliothèque universitaire (12 novembre)- CCSRB (19 novembre)- Donation Maurice Jardot (27 novembre)

    Date

    1999

    Cote

    332W/17

    • Contexte : 332W

    • Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation,...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-236 : Cession d'un immeuble sis 4 rue de Mulhouse à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/524

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de foire et d'une esplanade des fêtes, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, procès-verbal d'expertise, correspondance (1911-1924); projet d'aménagement : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, note, correspondance (1923-1926); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1924); règlement des frais : délibérations du Conseil municipal, rapports du Chef de la comptabilité, état des frais, correspondance (1925-1926).

    Date

    1911-1926

    Cote

    1N/120

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de...
  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/1

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME