Filtrer les résultats
Multimédias
  • 39
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 6
  • 5
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 40
  • 13
  • 10
  • 7
  • 6
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 36
  • 3
Typologies
  • 2
Producteurs
Aucune valeur disponible

40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rue de Mulhouse, acquisition : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, métré et estimation, plans, correspondance (1925-1928); reprise de bail et résiliation : baux, délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1919-1927).

Date

1919-1928

Cote

1N/168

Résultat n°2

Donation Maurice Jardot, cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler

Date

1999

Cote

Br/1127

Résultat n°3

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

Date

1982

Cote

96W/4

Résultat n°4
BELFORT - La rue de Mulhouse

2 medias

BELFORT - La rue de Mulhouse

Date

-

Cote

4Fi/285

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié (Ville/Olivier SAYER, 27 janvier 2005), document de séance-N° 04-159 : Cession d'un immeuble 4 rue de Mulhouse - Lancement de l'adjudication.

Date

2004-2005

Cote

314W/445

Résultat n°6

Permis de construire de 1990 (n°482 à 566) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

Date

1990

Cote

181W/20

Résultat n°7

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

Date

1980

Cote

71W/2

Résultat n°8

Donation Maurice Jardot : cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler

Date

1999

Cote

C/612

Résultat n°9

Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle 1/500e.

Date

-

Cote

279W/42

Résultat n°10

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

Date

1983

Cote

96W/9

Résultat n°11

Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

Date

1987

Cote

134W/2

Résultat n°12

Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

Date

1986

Cote

96W/38

Résultat n°13

Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 7, 8, 9 et 14 et avenants de prolongation des délais pour toutes les entreprises : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, devis, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, factures

Date

1998-2000

Cote

239W/9

Résultat n°14

Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

Date

1985

Cote

96W/29

Résultat n°15

Marché négocié suite à l'appel d'offres infructueux pour les lots 2, 3, 5, 6, 10 et 16 relatif à la restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du maire, avenants, factures

Date

1998-2000

Cote

239W/10

Résultat n°16

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

1985

Cote

96W/24

Résultat n°17

Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation, listes des invités, correspondance- immeuble 17 rue Strolz (23 avril)- MIFE (1er mai)- locaux de l'association Altau-Le Relais (25 septembre)- Bibliothèque universitaire (12 novembre)- CCSRB (19 novembre)- Donation Maurice Jardot (27 novembre)

Date

1999

Cote

332W/17

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-236 : Cession d'un immeuble sis 4 rue de Mulhouse à Belfort.

Date

2004

Cote

314W/524

Résultat n°19

Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de foire et d'une esplanade des fêtes, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, procès-verbal d'expertise, correspondance (1911-1924); projet d'aménagement : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, note, correspondance (1923-1926); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1924); règlement des frais : délibérations du Conseil municipal, rapports du Chef de la comptabilité, état des frais, correspondance (1925-1926).

Date

1911-1926

Cote

1N/120

Résultat n°20

Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

Date

1987

Cote

134W/1