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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié (Ville/Olivier SAYER, 27 janvier 2005), document de séance-N° 04-159 : Cession d'un immeuble 4 rue de Mulhouse - Lancement de l'adjudication.

    Date

    2004-2005

    Cote

    314W/445

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-236 : Cession d'un immeuble sis 4 rue de Mulhouse à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/524

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Restructuration d'un immeuble pour la création d'un Cabinet d'un Amateur, marché de maîtrise d'oeuvre avec Robert Rebutato : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, déclaration du candidat, factures.

    Date

    1997-2001

    Cote

    239W/12

    • Contexte : 239W

    • Restructuration d'un immeuble pour la création d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 7, 8, 9 et 14 et avenants de prolongation des délais pour toutes les entreprises : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, devis, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, factures

    Date

    1998-2000

    Cote

    239W/9

    • Contexte : 239W

    • Marché de restructuration d'un immeuble pour la création...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Marché négocié suite à l'appel d'offres infructueux pour les lots 2, 3, 5, 6, 10 et 16 relatif à la restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du maire, avenants, factures

    Date

    1998-2000

    Cote

    239W/10

    • Contexte : 239W

    • Marché négocié suite à l'appel d'offres infructueux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Restructuration d'un immeuble pour la création d'un Cabinet d'un Amateur, divers contrats et conventions, aménagement des espaces extérieurs avec les Carrières du Hainaut, Duc et Préneuf, Empreinte, mission de sécurité et de protection de la santé : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, factures, contrats

    Date

    1997-2000

    Cote

    239W/11

    • Contexte : 239W

    • Restructuration d'un immeuble pour la création d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 1, 4, 11 et 12 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, déclaration du candidat, notification du marché, factures, avenants, cahier des clauses communes générales, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé.

    Date

    1998-2000

    Cote

    239W/7

    • Contexte : 239W

    • Marché de restructuration d'un immeuble pour la création...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Musée rue de Mulhouse (donation Jardot), problèmes relatifs aux travaux d'aménagement : correspondance, notes

    Date

    1999-2000

    Cote

    330W/21

    • Contexte : 330W

    • Musée rue de Mulhouse (donation Jardot), problèmes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 13, 15 et 17 : acte d'engagement, déclaration du candidat, notification de marché, procès-verbal de réception des travaux, avenant, factures

    Date

    1998-2000

    Cote

    239W/8

    • Contexte : 239W

    • Marché de restructuration d'un immeuble pour la création...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Donation Maurice Jardot, création : brochure "Cabinet d'un amateur : hommage à Daniel-Henry Kahnweiler", revue de presse janvier/février 2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    332W/40

    • Contexte : 332W

    • Donation Maurice Jardot, création : brochure "Cabinet...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  11. Résultat n°11

    Donation Maurice Jardot, cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler

    Auteur

    COUSIN, Christophe

    Date

    1999

    Cote

    Br/1127

    • Contexte : bibliothèques

    • Donation Maurice Jardot, cabinet d'un amateur en hommage...
  12. Résultat n°12

    Donation Maurice Jardot : cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler

    Auteur

    ASSOULINE, Pierre

    Date

    1999

    Cote

    C/612

    • Contexte : bibliothèques

    • Donation Maurice Jardot : cabinet d'un amateur en hommage...
  13. Résultat n°13

    Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation, listes des invités, correspondance- immeuble 17 rue Strolz (23 avril)- MIFE (1er mai)- locaux de l'association Altau-Le Relais (25 septembre)- Bibliothèque universitaire (12 novembre)- CCSRB (19 novembre)- Donation Maurice Jardot (27 novembre)

    Date

    1999

    Cote

    332W/17

    • Contexte : 332W

    • Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation,...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  14. Résultat n°14

    IMMEUBLE RUE DE MULHOUSE, réhabilitation pour création Cabinet d'un Amateur (Donation Jardot) : plans, avenant n°1 au marché, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, appel d'offres.

    Date

    1997-1999

    Cote

    276W/30

    • Contexte : 276W

    • IMMEUBLE RUE DE MULHOUSE, réhabilitation pour création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1985-1992

    Cote

    199W/18

    • Contexte : 199W

    • HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1990 (n°482 à 566) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/20

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°482 à 566) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/3

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/2

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/1

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/38

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME