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93 résultats

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  1. Résultat n°1

    Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine et vie quotidienne, les habitants d'hier et d'aujourd'hui nous en parlent...

    Auteur

    MAIRIE D'OFFEMONT

    Date

    2012

    Cote

    Br/277

    • Contexte : bibliothèques

    • Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine...
  2. Résultat n°2

    Offemont, Bavilliers : sites archéologiques

    Auteur

    RILLIOT, Michel

    Date

    1986

    Cote

    Br/664

    • Contexte : bibliothèques

    • Offemont, Bavilliers : sites archéologiques
  3. Résultat n°3

    Programme pour un centre aéré "Fort du Rudolphe"

    Auteur

    ORGANISATION PROGRAMMATION DES AMENAGEMENTS DE LOISIRS

    Date

    1979

    Cote

    Br/1402

    • Contexte : bibliothèques

    • Programme pour un centre aéré "Fort du Rudolphe"
  4. Résultat n°4

    Le canard de l'étang

    Date de publication

    2007

    Auteur

    BESANCON, Marie-Laure

    Date

    2007

    Cote

    Br/1713

    • Contexte : bibliothèques

    • Le canard de l'étang
  5. Résultat n°5

    Le canard de l'étang

    Date de publication

    2008

    Auteur

    MARTIN, Pascal

    Date

    2008

    Cote

    Br/1714

    • Contexte : bibliothèques

    • Le canard de l'étang
  6. Résultat n°6

    Offemont

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1772

    • Contexte : bibliothèques

    • Offemont
  7. Résultat n°7
    OFFEMONT - Les Casernes

    2 medias

    OFFEMONT - Les Casernes

    Cote

    4Fi/196

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • OFFEMONT - Les Casernes
  8. Résultat n°8
    OFFEMONT, vue générale

    2 medias

    OFFEMONT, vue générale

    Cote

    4Fi/275

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • OFFEMONT, vue générale
  9. Résultat n°9
    OFFEMONT - L'église

    2 medias

    OFFEMONT - L'église

    Cote

    4Fi/276

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • OFFEMONT - L'église
  10. Résultat n°10

    Locaux, location : contrats, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, avenant d'augmentation, plans, baux, certificat de résiliation de bail, bordereau d'envoi, procès-verbal d'occupation temporaire. Casernement du Mont Rudolphe, location : contrats dont ceux d'assurance, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan, bail, rapport du régiment, état des lieux.

    Date

    1911-1956

    Cote

    2L/28

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Locations
    • Locaux, location : contrats, correspondance, extraits...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/260

    • Contexte : 254W

    • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

    Date

    1964

    Cote

    279W/7

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1 calque. Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

    Date

    1958

    Cote

    279W/13

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Cote

    279W/16

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/18

    • Contexte : 286W

    • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-163 : Adhésion de la Commune d'Offemont au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.

    Date

    2004

    Cote

    314W/449

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.

    Date

    2005-2007

    Cote

    319W/247

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)

    Date

    1961-1975

    Cote

    3WCAB/116

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention

    Date

    1979-1990

    Cote

    3WCAB/120

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien, d'extension et d'exécution de branchements nouveaux au Syndicat des Eaux d'OFFEMONT : marchés (THERMIQUE DE L'EST, BAILLY)

    Date

    1973-1976

    Cote

    3WCAB/149

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES