Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 7
  • 6
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 14
  • 7
  • 7
  • 7
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 7
  • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/4

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, réfection de la toiture : avant-projet, projet de consultation, délibération, permis de construire (copie), règlements.

    Date

    1984

    Cote

    42W/22

    • Contexte : 42W

    • Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, réfection de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/36

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/2

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Intersection de l'avenue d'Altkirch et de la rue de la Paix : délibération du Conseil municipal, rapport, correspondance.

    Date

    1975

    Cote

    1N/134

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Intersection de l'avenue d'Altkirch et de la rue de...