PARANT (Rue André)

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1
Projet d'aménagement du cheminement des abords de la rue Parant

Date

1979

Cote

8W/162
- Contexte : 8W
- Projet d'aménagement du cheminement des abords de la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2003

Cote

15WCAB/75
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Paix-Parant-Payot ; Choix du bureau d'étude : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/135
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
4
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

Date

1990-1991

Cote

198W/141
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
5
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]

Date

2003

Cote

15WCAB/155
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
6
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE / DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de liaison Parant-Paix-Altkirch ; Finalisation de l'itinéraire ; Mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/224
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
7
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Transfert du siège de l'Office d'HLM au 44 et 46 rue Parant : étude, plan de financement, rapport, compte rendu, dossier de concours architecture, photographies, notes, correspondance, document de séance-N° 91-113 : DSQ des Glacis - Transfert du siège de l'OPDHLM - Cession de terrain - Remboursement d'annuités d'emprunt - Garantie d'emprunt

Date

1989-1991

Cote

198W/139
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
8
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Parant-Paix-Altkirch ; Choix de l'itinéraire : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/190
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
9
Permis de construire de 1990 (n°157 à 190) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

Date

1990

Cote

181W/14
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°157 à 190) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
10
Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

Date

1984

Cote

96W/16
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
11
Permis de construire de 1990 (n°737 à 766) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

Date

1990

Cote

181W/24
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°737 à 766) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
12
Quartier des Glacis. -- Etude de renouvellement urbain du quartier des Glacis : extraits du rapport final (sept 2002 - avril 2003) produit par le Comptoir des Projets. - Aménagement du 4-10 rue Parant : fiche synthétique, plan, délibération du conseil municipal, document de présentation (2007-2008)- Centre commercial des Glacis, réhabilitation : rapports en municipalité et conseil municipal, correspondance avec la SODEB (2009)- Dossiers de réunions du conseil de quartier des Glacis des 08/10/2008 et 09/02/2010 (dont présentation du Plan Local de Rénovation Urbaine du quartier) (2008-2010)- Mosquée Lunette 18 : pièces liées aux visites de sécurité et accessibilité avant ouverture (2010)- Rue Haxo, projet de construction de pavillons par l'Association Foncière Logement (AFL) : étude de faisabilité, rapport en municipalité (2007-2009)- Renouvellement urbain du quartier des Glacis, réaménagement du parc des Glacis : plan général square, plan général dorsale, plan général parc (documents produits par Gallois-Curie, atelier du paysage) (2008)- Correspondance diverse dont demandes de riverains et comptes rendus de réunions consacrées à l'aménagement des espaces extérieurs du quartier, brochure "Mémoire et quartier : les Glacis du Château" (2009-2011)

Date

2009-2011

Cote

200W/13
- Contexte : 200W
- M. Hubert BELZ, adjoint délégué à l'urbanisme
- Quartier des Glacis. -- Etude de renouvellement urbain...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
13
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 15/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Direction Générale des Services Technique - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Parant-Paix-Altkirch - Approbation du projet - Adoption du DCE - Dévolution des marchés de travaux - Nouveau plan de financement.

Date

2003

Cote

15WCAB/114
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
14
DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement du quartier des Glacis du Château (Liaison rues Parant-Paix-Altkirch) dans le cadre du Programme ANRU : étude ("Analyse comparative multi-critères de 5 scénarios", Est-Ingénierie), délibérations CAB, comptes rendus, plan de financement, estimations budgétaires, cahier des charges étude, calendrier étude, relevé de décisions, plans, correspondance, notes.

Date

2002-2004

Cote

23WCAB/9
- Contexte : 23WCAB
- DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
15
Aménagement des espaces compris entre la rue Parant et la Vieille Ville : contrat d'étude passé avec le paysagiste conseil Aubry et marché conclu avec l'entreprise Domon.

Date

1978-1980

Cote

3W/31
- Contexte : 3W
- Aménagement des espaces compris entre la rue Parant...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

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Résultats de la recherche

Projet d'aménagement du cheminement des abords de la rue Parant

Date

Cote

Contexte : 8W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Paix-Parant-Payot ; Choix du bureau d'étude : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Parant-Paix-Altkirch ; Choix de l'itinéraire : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

Permis de construire de 1990 (n°157 à 190) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Permis de construire de 1990 (n°737 à 766) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 200W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 23WCAB

Producteur :

Aménagement des espaces compris entre la rue Parant et la Vieille Ville : contrat d'étude passé avec le paysagiste conseil Aubry et marché conclu avec l'entreprise Domon.

Date

Cote

Contexte : 3W

Producteur :