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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commerce et modes de ville : 18ème rencontre nationale des agences d'urbanisme, Belfort, Montbéliard, 5-6-7 novembre 1997 : [rapport introductif remis aux congressistes]

    Auteur

    FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME

    Date

    1997

    Cote

    Br/1057/1, 1

    • Contexte : bibliothèques

    • Commerce et modes de ville : 18ème rencontre nationale...
  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Implantation des sociétés INTI et MECASEM sur le Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/75

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.10, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)

    Date

    1990-1999

    Cote

    254W/194

    • Contexte : 254W

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies

    Date

    1991-1994

    Cote

    345W/10

    • Contexte : 345W

    • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

    Date

    1991-1998

    Cote

    254W/195

    • Contexte : 254W

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux SEMPAT/Société INTI : jugement commercial (Tribunal de Grande Instance de Lure), acte de cautionnement, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    2003

    Cote

    23WCAB/18

    • Contexte : 23WCAB

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/124

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.10, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/60

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.16, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB), aménagement et implantations : rapports du conseil communautaire et du conseil municipal, correspondance avec les entreprises, plans, notes internes.

    Date

    2000-2001

    Cote

    365W/16

    • Contexte : 365W

    • Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB), aménagement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  15. Résultat n°15