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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-153 : Nouvelle convention intercommunale Belfort-Essert pour la réalisation et l'entretien de l'espace de loisirs dit "Le Parc du Mont".

    Date

    2005

    Cote

    319W/155

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    PARC DE LOISIRS DU MONT A ESSERT -Création et financement d'une zone de loisirs à Essert : comptes rendus, projet de convention (Ville/Commune d'Essert, 1993), rapport municipalité, état des dépenses, fiches financières, plans, correspondance, notes.

    Date

    1990-1995

    Cote

    264W/131

    • Contexte : 264W

    • PARC DE LOISIRS DU MONT A ESSERT -Création et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)