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17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rue Parmentier

    Date

    1940

    Cote

    6H/117

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
    • Rue Parmentier
  2. Résultat n°2

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  3. Résultat n°3

    - Lotissement Jacquenot rue Parmentier : demandes, programme, cahier des charges, plans, arrêtés, délibérations, correspondances ; affaire Core (1926-1929)- Lotissement rue Parmentier : demande de M. Lefrand, détail travaux (1939)- Lotissement Pépinière : modification évacuation des eaux, construction égoût collecteur par CCFE (1934)- Lotissement HBM : rapports, correspondances (1930)

    Date

    1926-1939

    Cote

    9W/114

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement Jacquenot rue Parmentier : demandes,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

    Date

    1980

    Cote

    71W/2

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire, année 1973, n° 19 à 32

    Date

    1973

    Cote

    1O/459

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1973, n° 19 à 32

    Producteur :

    URBANISME

  6. Résultat n°6

    [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement des projets et actions de revitalisation : études, avenant n° 1 à la convention FEDER (Etat / Ville), dossier de subvention (AUTB), circulaire FISAC, fiches de subvention FSU, fiches budgétaires, plan de relance, pièces de marchés, comptes rendus, arrêté préfectoral de subvention, rapports, notes, correspondance. études-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", AUTB, juillet et octobre 1992-"Convention de quartier faubourg des Vosges : Liaison Parmentier - Jean Jaurès, Requalification de l'espace de la Roseraie", 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    363W/11

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Vosges
    • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance, note, déclaration d'intention d'aliéner, projet, études de déplacements et prédimensionnement des infrastructures, études de circulation et déplacements, jugement du Tribunal, plans de construction d'un immeuble de 28 logements

    Date

    1992-1998

    Cote

    323W/16

    • Contexte : 323W

    • Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Levés de plans : rue de Bavilliers, rue Foltz (sens unique), rue des Regrets, rue des Lavandières, rue Engel, rue Parmentier, rue Stehlin, terrain du Fort Hatry

    Cote

    9W/66

    • Contexte : 9W

    • Levés de plans : rue de Bavilliers, rue Foltz (sens...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/29

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

    Date

    1983

    Cote

    96W/11

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/19

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix du Tilleul/Etoile/Haut-Rhin : pétitions, correspondance, notes, registres d'enquête publique, étude d'impact

    Date

    1992-1995

    Cote

    323W/15

    • Contexte : 323W

    • Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : ilot Gounod, rue Parmentier) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)

    Date

    1991

    Cote

    8WCAB/143

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

    Date

    1990-1997

    Cote

    275W/2

    • Contexte : 275W

    • ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)