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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement de locaux (publicité ; dossier de définition du marché : C.C.T.P. lots 1 à 7, C.C.A.P., acte engagement, règlement de consultation des entreprises ; plans)

Date

1995

Cote

197W/16

Résultat n°2

Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald : comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, rapport en municipalité, délibération du Conseil municipal

Date

1995-1996

Cote

330W/6

Résultat n°3

PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE DE SANTE PREVENTIVE / VACCINATIONS, restructuration

Date

1995-1997

Cote

242W/22

Résultat n°4

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (correspondance, règlements, C.R. chantier, rapport établi par Socotec et règlement, P.V. commission communale de sécurité, rapport HBI sur économies possibles, plans, dossier de consultation des entreprises : C.C.T.P., résumé quantitatif)

Date

1995-1996

Cote

197W/14

Résultat n°5

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : mise en place signalétique (devis, règlement)

Date

1996

Cote

197W/15

Résultat n°6

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (marché : acte d'engagement, C.C.A.P., C.C.T.P., assurance... ; plans)

Date

1995-1996

Cote

197W/13

Résultat n°7

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (avenant n°1 et n°2 lots 1, 2 et 6)

Date

1996

Cote

197W/17

Résultat n°8

PAVILLON LEVY GRUNDWALD, aménagement : marché ; location : délibération95-195 du 22/09/1995 Convention de location à intervenir entre la Ville de Belfort et le Centre hospitalier général relative au pavillon Lévy Grundwald

Date

1995

Cote

288W/1