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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement de locaux (publicité ; dossier de définition du marché : C.C.T.P. lots 1 à 7, C.C.A.P., acte engagement, règlement de consultation des entreprises ; plans)

    Date

    1995

    Cote

    197W/16

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald : comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, rapport en municipalité, délibération du Conseil municipal

    Date

    1995-1996

    Cote

    330W/6

    • Contexte : 330W

    • Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE DE SANTE PREVENTIVE / VACCINATIONS, restructuration

    Date

    1995-1997

    Cote

    242W/22

    • Contexte : 242W

    • PAVILLON LEVY GRUNWALD, CENTRE DE SANTE PREVENTIVE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (correspondance, règlements, C.R. chantier, rapport établi par Socotec et règlement, P.V. commission communale de sécurité, rapport HBI sur économies possibles, plans, dossier de consultation des entreprises : C.C.T.P., résumé quantitatif)

    Date

    1995-1996

    Cote

    197W/14

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : mise en place signalétique (devis, règlement)

    Date

    1996

    Cote

    197W/15

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (marché : acte d'engagement, C.C.A.P., C.C.T.P., assurance... ; plans)

    Date

    1995-1996

    Cote

    197W/13

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (avenant n°1 et n°2 lots 1, 2 et 6)

    Date

    1996

    Cote

    197W/17

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS AU PAVILLON...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    PAVILLON LEVY GRUNDWALD, aménagement : marché ; location : délibération95-195 du 22/09/1995 Convention de location à intervenir entre la Ville de Belfort et le Centre hospitalier général relative au pavillon Lévy Grundwald

    Date

    1995

    Cote

    288W/1

    • Contexte : 288W

    • PAVILLON LEVY GRUNDWALD, aménagement : marché ; location...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)