PERCHES (Rue des) - Recherche

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Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif (Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône/Ville, 9 mai 2005), document de séance-N° 05-7 : Cession gratuite par la SAPRR d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.

Date

2005

Cote

319W/8
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :acte administratif...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°2
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (SCI BB/Ville, 20 octobre 2005), document de séance-N° 04-210 : Acquisition à titre gratuit par la Ville d'une parcelle de terrain sise rue des Perches à Belfort.

Date

2004-2005

Cote

314W/497
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°3
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié (Consorts BLACHE/Ville, 6 août 2004), document de séance-N° 03-198 : Acquisition à titre gratuit de terrain - Rue des Perches.

Date

2003-2004

Cote

314W/204
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°4
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

Date

2003

Cote

314W/260
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°5
ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD MENDES FRANCE (1983-1984) : acte administratif (Ville/Etat, 24 juillet 1984), correspondance, notes, documents de séance-N° 185-83 [83-185] : Boulevard Pierre Mendès France (Pénétrante Est) - Cession de l'emprise à l'Etat.Mise à l'alignement de la PROPRIETE ARNOLD rue de la Fraternité (1992) : note.Mise à l'alignement de la RUE DES LAVANDIERES (1995) : plan, devis, notes.Abattage de platanes en bordure de la RN 83 (1998) : correspondance.Mise à l'alignement du n° 30 RUE DES PERCHES (1999) : correspondance.

Date

1983-1999

Cote

264W/169
- Contexte : 264W
- ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°6
HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle de l'habitat (1987) : compte rendu (AUTB), statistiques, liste, notes.Patrimoine communal et parc privé vacant dans le Territoire de Belfort (1992) : étude (DDE).Fonds pour l'Amélioration de la Vie Quotidienne (FAVIQ) (1993) : décision attributive de subvention, textes officiels, communiqué de presse, plans, notes.Lotissements (Propriété GOETZ, rue des Perches, 1993 / Projet de lotissement pavillonnaire 5° DB, Miotte, 1994 / Lotissements Les Jardins de Val d'Oye, 1995) : arrêtés du Maire, plans, notes.Garantie d'emprunt à la SCI de l'Egalité (1993-1996) : convention de réservation (SCI de l'Egalité/Ville), correspondance.Réglementation de logements de fonction (1994) : arrêt du Conseil d'Etat.Colloque "Le financement public du logement" (1994) : rapport.Comité Régional du Logement (CRL) (1994-1996) : procès-verbal, loi d'orientation pour la ville (1991, 1995), documentation.

Date

1987-1996

Cote

254W/232
- Contexte : 254W
- HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°7
Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1989

Cote

181W/8
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°8
Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1989

Cote

181W/9
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°9
Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

Date

1988

Cote

143W/7
- Contexte : 143W
- Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°10
Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

Date

1987

Cote

134W/6
- Contexte : 134W
- Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°11
Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1986

Cote

96W/31
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°12
Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

1985

Cote

96W/24
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°13
Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

Date

1984

Cote

96W/16
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°14
Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

Date

1983

Cote

96W/13
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°15
Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

Date

1983

Cote

96W/12
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°16
Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

Date

1959-1982

Cote

91W/1
- Contexte : 91W
- Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°17
EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

Date

1977-1981

Cote

8WCAB/183
- Contexte : 8WCAB
- EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°18
6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches) : marché (MARTIN)

Date

1981

Cote

8WCAB/72
- Contexte : 8WCAB
- 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°19
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

Date

1981

Cote

3WCAB/189
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°20
6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de la Miotte) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

Date

1980

Cote

8WCAB/61
- Contexte : 8WCAB
- 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT

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