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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    8WCAB/183

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/65

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire, année 1976, n° 81 à 95

    Date

    1976

    Cote

    1O/494

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1976, n° 81 à 95

    Producteur :

    URBANISME

  5. Résultat n°5

    - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches" de M. Delorey : demande plans, cahier des charges, rapports (1939)- Projet "Athome" rue Pergaud 256 logements : projet VRD (1978)- Projet lotissement, propriété M. Plumere, rue As de Carreau ou faubourg de France (1923)

    Date

    1923-1978

    Cote

    9W/117

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches"...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Permis de construire, année 1974, n° 54 à 72

    Date

    1974

    Cote

    1O/472

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1974, n° 54 à 72

    Producteur :

    URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Date

    1980

    Cote

    71W/1

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire, année 1973, n° 150 à 169 (manque le PC n° 158)

    Date

    1973

    Cote

    1O/468

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1973, n° 150 à 169 (manque...

    Producteur :

    URBANISME

  9. Résultat n°9

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/189

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites, factures.- Travaux rue Champion et rue Pergaud.

    Date

    1947-1983

    Cote

    117W/14

    • Contexte : 117W

    • Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites,...

    Producteur :

    SERVICE FONCIER