PEROUSE - Recherche

1

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

Date

1996-2001

Cote

254W/260

Contexte : 254W
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

2

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans

Date

1979-1991

Cote

4WCAB/18

Contexte : 4WCAB
BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

3

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1995

Cote

5WCAB/137

Contexte : 5WCAB
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la commune de Pérouse : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/18

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

5

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191

Contexte : 3WCAB
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

6

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1996

Cote

5WCAB/151

Contexte : 5WCAB
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

7

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1985

Cote

7WCAB/25

Contexte : 7WCAB
BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

8

CONTENTIEUX DAB, entreprise ROUDET / Epoux FOGLI - Tirs de mines causant préjudice lors des travaux d'assainissement à PEROUSE : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, mémoire de réponse, mémoire de réplique, dossier d'assurance, rapport d'expertise, rapport du Conseil du District, correspondance

Date

1983-1986

Cote

4WCAB/53

Contexte : 4WCAB
CONTENTIEUX DAB, entreprise ROUDET / Epoux FOGLI -...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

9

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

Date

1995

Cote

3WCAB/211

Contexte : 3WCAB
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

10

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1993

Cote

5WCAB/110

Contexte : 5WCAB
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

11

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1990

Cote

7WCAB/39

Contexte : 7WCAB
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

12

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (BAUMANN)

Date

1995

Cote

8WCAB/172

Contexte : 8WCAB
CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux...

Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT

13

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27

Contexte : 7WCAB
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

14

O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/7

Contexte : 6WCAB
O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

15

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

Date

2001-2003

Cote

20WCAB/3

Contexte : 20WCAB
COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

16

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1995

Cote

7WCAB/56

Contexte : 7WCAB
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

17

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)

Date

1978

Cote

8WCAB/43

Contexte : 8WCAB
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...

Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT

18

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1996

Cote

7WCAB/60

Contexte : 7WCAB
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

19

SERVICES GENERAUX - Répartition et exploitation des recettes de la taxe professionnelle provenant de la ZAC de la Justice : convention (BELFORT/PEROUSE)

Date

1989

Cote

3WCAB/133

Contexte : 3WCAB
SERVICES GENERAUX - Répartition et exploitation des...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11

Contexte : 7WCAB
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4WCAB

Producteur :

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la commune de Pérouse : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (BAUMANN)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 20WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB