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  1. Résultat n°1
    BELFORT - Ancienne fontaine (année 1617) [petite fontaine]

    2 medias

    BELFORT - Ancienne fontaine (année 1617) [petite fontaine]

    Cote

    4Fi/625

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Ancienne fontaine (année 1617) [petite fontaine]
  2. Résultat n°2

    Aménagement urbain dans différents quartiers. - Aménagement des places de la Vieille-Ville dont installation de terrasses pour les cafés-restaurants : correspondance, notes, plans d'aménagement de la place de la Petite Fontaine et de la Grande rue, étude de circulation et de stationnement (1996-1998). Projet d'aménagement du parking des Nouvelles Galeries et protection de la fresque d'Ernest Pignon Ernest : note de présentation, plans (1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    388W/9

    • Contexte : 388W

    • Aménagement urbain dans différents quartiers. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place d’Armes, circulation et stationnement, aménagement Places Petite Fontaine, Grande Fontaine…) : courriers, 3 études sur la circulation et le stationnement de 1987, 1998 et 2002, programme pour l’étude d’aménagement de la place de la Petite Fontaine à la Place des Bourgeois, correspondance particulièrement avec l’architecte Luc Vilan, plans et photographies

    Date

    1987-2002

    Cote

    367W/12

    • Contexte : 367W

    • Vieille-Ville, aménagements (plantation d’arbres place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

    Date

    1980

    Cote

    71W/2

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/61

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/509

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    367W/9

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8
    BELFORT - Place petite fontaine et grande rue

    2 medias

    BELFORT - Place petite fontaine et grande rue

    Cote

    4Fi/103

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Place petite fontaine et grande rue
  9. Résultat n°9

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, plans, dossier photos), dossier mission de coordination sécurité et protection de la santé (dossier de consultation des entreprises, dossier de l’entreprise retenue, arrêté du Maire, rapports de suivi de chantier, décompte général et définitif), correspondance, comptes-rendus de réunions de chantier

    Date

    2005-2006

    Cote

    367W/10

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : procès-verbaux d’ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, délibération du Conseil municipal 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue-Attribution des marchés de travaux », dossier de l’entreprise pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, pièces complémentaires), procès-verbal de réception des travaux pour les lots 1 et 2, dossier avenant n°1 (procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, avenants signés pour les deux lots, délibération du Conseil municipal 06-46 du 17 mars 2006 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine-Avenants n°1 aux marchés de travaux », plans (de phasage, plan état actuel, de situation, projet voirie lot 1, projet éclairage public lot 2, projet réseaux, détail de l’accès à la Trattoria, détail de l’accès au Pot au Feu) 2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    367W/11

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11
    BELFORT - Dans la Grand Rue - Ancienne préfecture et vieille fontaine [petite fontaine]

    2 medias

    BELFORT - Dans la Grand Rue - Ancienne préfecture et vieille fontaine [petite fontaine]

    Cote

    4Fi/338

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Dans la Grand Rue - Ancienne préfecture et...
  12. Résultat n°12

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier marché (acte d’engagement et CCAP du groupement Greder et Kessler et Cabinet BEJ pour l’assistance technique et l’étude de projets, rapport de présentation de l’appel d’offres), correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal 05-66 du 19 mars 2005 « programme 2005 de restauration et d’entretien des Monuments Historiques – Orientations et demandes de subventions", plaquette d’inauguration, comptes-rendus de réunions, plans, documents graphiques, décomptes généraux définitifs

    Date

    2003-2006

    Cote

    367W/8

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-46 : Aménagement de la place de la Petite Fontaine - Avenants n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/311

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14
    Le Vieux Belfort - Place de la Petite Fontaine (fontaine antique, classée ), 3 exemplaires

    2 medias

    Le Vieux Belfort - Place de la Petite Fontaine (fontaine antique, classée ), 3 exemplaires

    Cote

    4Fi/622

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Le Vieux Belfort - Place de la Petite Fontaine (fontaine...