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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Rue G.Picard.- Bordure des fossés de la caserne Friederich, vente : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur des services techniques, plans, correspondance; négociation : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, demande de permis de construire, plans, correspondance.

    Date

    1954-1957

    Cote

    1N/152

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue G.Picard.- Bordure des fossés de la caserne Friederich,...
  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/29

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Plan d'un terrain cédé à la ville par l'autorité militaire, Rue Gustave Picard.Echelle 1/500e.Service topographique.

    Date

    1954

    Cote

    279W/72

    • Contexte : 279W

    • Plan d'un terrain cédé à la ville par l'autorité militaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME