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9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la Miotte, front de la porte de France : acte de limitation, estimations, plan.

    Date

    1827-1885

    Cote

    1N/72

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la...
  2. Résultat n°2
    BELFORT - rue de la porte de France - Eglise Saint-Christophe

    2 lots 4 medias

    BELFORT - rue de la porte de France - Eglise Saint-Christophe

    Date

    1915

    Cote

    4Fi/100

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - rue de la porte de France - Eglise Saint-Christophe
  3. Résultat n°3

    Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.

    Date

    1890-1899

    Cote

    2H/40

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Porte de France, démolition et déclassement : convention,...
  4. Résultat n°4

    Négociations.- Amélioration du passage de la porte de France et implantation du chemin de fer militaire : délibérations du Conseil municipal, notice relative au projet d'élargissement, correspondance (1888-1890). Traversée de la ville par le chemin de fer militaire : projet de convention entre le Département de la guerre et la Ville de Belfort, extrait des registres de la commission mixte des travaux publics, correspondance (1890). Porte de France, élargissement : délibération du Conseil municipal, classement des portes comme monument historique, coupe de la porte de Brisach, photo de la porte de France, correspondance (1890-1891).

    Date

    1888-1891

    Cote

    1N/5

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Négociations.- Amélioration du passage de la porte...
  5. Résultat n°5

    Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal, exposé de la question, compte-rendu des opérations de délimitation, projet de cession, tableau comparatif des offres faites par l'Etat et la Ville, correspondance; négociations : délibérations du Conseil municipal, compte-rendu des opérations de délimitation, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant la porte de Brisach monument historique, tableau récapitulatif des offres pour l'achat des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence mixte, avis, plan des ouvrages classés monument historique, plan du Fort Hatry, plan du lotissement de la porte de France.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1N/34

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal,...
  6. Résultat n°6

    Agrandissements de photographies anciennes10 clichés noir et blanc : - Vue sur le quartier des usines, prise depuis l'embranchement de la voie ferrée et du chemin de fer stratégique menant au fort du Salbert.- Vue sur la tour bastionnée 46 et le rempart- Vue sur le quartier de la caserne Friederichs, le moulin militaire- Le faubourg de France, le tramway- La gare- Le faubourg de France, le tramway- la rue de la Porte de France- le quartier des usines avec, au premier plan, la ferme des Barres- défilé militaire rue Clemenceau, institut Sainte-Marie à l'arrière plan- brasserie Danjeanvoir cote de rangement 7Fi/67

    Cote

    1Z/142/27

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Agrandissements de photographies anciennes10 clichés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7
    BELFORT - Rue de la porte de France

    2 lots 4 medias

    BELFORT - Rue de la porte de France

    Cote

    4Fi/250

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Rue de la porte de France
  8. Résultat n°8

    Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail (An XIII). Maison de la Brasse : baux (1814; 1841). Location des abattoirs aux tripiers : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1893-1912). Partie clôturée de la Tour 46 : correspondance (1905; 1915). Immeuble Frey, appartement : délibération du Conseil municipal (1921). Rue de Mulhouse n°8, propriété Deubel, location : délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, rapport du Directeur des travaux, plan d'occupation, correspondance (1920-1926); projet d'aménagement : délibérations du Conseil municipal, rapports du Directeur des travaux, devis estimatif, plan (1924-1925); aménagement d'un garage : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, clauses et conditions générales, rapports, plan, correspondance (1921-1928). Rue du Magasin n°13, prise en charge location : bail, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1928).

    Date

    1805-1928

    Cote

    1N/176

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • LOCATIONS, An XIII-1944
    • Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail...
  9. Résultat n°9

    Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.

    Date

    1885

    Cote

    1N/4

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition...