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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/22

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/10

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/5

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 15 juin 2005), document de séance-N° 04-211 : Rétrocession de l'immeuble sis 20 rue de Provence à Belfort à Territoire Habitat.

    Date

    2004-2005

    Cote

    314W/498

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL