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  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

    Date

    1980

    Cote

    71W/2

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : quai Vallet, rue de la Marseillaise, rue du Quatorze Juillet) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-MARTIN)

    Date

    1993

    Cote

    8WCAB/155

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/7

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/3

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993 (BELFORT : quai Vallet, rues de la Marseillaise, du Quatorze Juillet - VALDOIE - DANJOUTIN) : marchés (groupement EBBTP/SCANZI/MARTIN ; entreprise BAUMANN)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/205

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES