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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/1

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    RUE DE RIBEAUVILLE, échange Ville/Bourdin en vue alignement rue de Ribeauvillé : acte, courriers, arrêté préfectoral, délibération, honoraires avocat et notaire[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1974-1982

    Cote

    199W/4

    • Contexte : 199W

    • RUE DE RIBEAUVILLE, échange Ville/Bourdin en vue alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Expropriation du tabac-journaux des époux Bourdin suite au plan d'alignement de la rue de Ribeauvillé, remplacement de celui-ci à l'identique : plans, résultat d'appel d'offres, descriptif et estimatif des travaux, cahier des clauses administratives

    Date

    1978-1982

    Cote

    54W/7

    • Contexte : 54W

    • Expropriation du tabac-journaux des époux Bourdin suite...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    Kiosque tabac-journaux rue de Ribeauvillé, expropriation et remplacement à l'identique - cahier des clauses administratives particulières - demande de permis de construire du 19/06/1979, plans - délibération du 11/06/1979 pour acquisition et déclaration d'utilité publique, appel d'offres et ouverture des plis (1979)

    Date

    1979

    Cote

    1M/50

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/50 - Kiosque tabac-journaux rue de Ribeauvillé
    • Kiosque tabac-journaux rue de Ribeauvillé, expropriation...