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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/8

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.

    Date

    1966-1981

    Cote

    298W/1

    • Contexte : 298W

    • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1986-2000

    Cote

    330W/72

    • Contexte : 330W

    • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/7

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1998

    Cote

    308W/37

    • Contexte : 308W

    • PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Protection contre les eaux : délibération, plan de financement, devis estimatifs, plans, subvention de l'Etat.- construction d'un mur de quai en aval du Pont de l'Abattoir- réfection du quai du Magasin

    Date

    1979-1983

    Cote

    50W/9

    • Contexte : 50W

    • Protection contre les eaux : délibération, plan de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain + acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/173

    • Contexte : 264W

    • CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/2

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Gymnase ZUP d'Altkirch, piscine Richelieu, gymnase Coubertin et centre culturel de la Pépinière, travaux d'étanchéité : permis de construire, devis, règlements.

    Date

    1983

    Cote

    57W/3

    • Contexte : 57W

    • Gymnase ZUP d'Altkirch, piscine Richelieu, gymnase...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire, remplacement de l'échangeur vapeur, réhabilitation du poste de filtration) : rapports, offres de prix, dossier de consultation des entreprises et étude diagnostic pour la réhabilitation du poste de filtration

    Date

    1990-1996

    Cote

    322W/71

    • Contexte : 322W

    • Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Date

    1983

    Cote

    96W/10

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    PONT DE L'ABATTOIR, réparation : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/42

    • Contexte : 277W

    • PONT DE L'ABATTOIR, réparation : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement châssis vitrés sur pignon sud-ouest (marché, devis, factures, courriers, déclaration de travaux, P.V. commission communale de sécurité)

    Date

    1989-1993

    Cote

    197W/2

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Marchés. - Sports - Loisirs. Isolation piscine Richelieu : marché Chaudey

    Date

    1982-1985

    Cote

    99W/101

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Sports - Loisirs. Isolation piscine Richelieu...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 1ère tranche (marché, plans, déclaration de travaux, P.V. réception travaux, contrôle Socotec)

    Date

    1991-1993

    Cote

    197W/3

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites, factures.- aménagement boulevard Richelieu

    Date

    1992

    Cote

    117W/10

    • Contexte : 117W

    • Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites,...

    Producteur :

    SERVICE FONCIER

  17. Résultat n°17

    - Lotissement Bumsel avenue Leclerc et boulevard Renaud de Bourgogne : demande, plans, programme, cahier des charges, rapports, correspondances (1950) ; projet de 1935- Lotissement jardin aux Grands Prés : demande M. Touret (1943)- Lotissement M. Flotterer aux Prés Rodes (1967)- Lotissement terrain M. Gasser boulevard Richelieu : demandes, plans, rapports, cahier des charges, correspondances (1954)

    Date

    1935-1967

    Cote

    9W/118

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement Bumsel avenue Leclerc et boulevard Renaud...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/2

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 2ème tranche (appel d'offres, P.V. ouverture plis, marché, règlements, plans)

    Date

    1991-1993

    Cote

    197W/4

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

    Date

    1983

    Cote

    96W/12

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME