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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la Miotte, front de la porte de France : acte de limitation, estimations, plan.

    Date

    1827-1885

    Cote

    1N/72

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la...
  2. Résultat n°2

    Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

    Date

    1960-1964

    Cote

    1N/83

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
  3. Résultat n°3

    Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.

    Date

    1876-1893

    Cote

    1N/94

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente, ordonnance du Roi, plan, correspondance (1826-1827). Acquisition d'un terrain pour l'établissement d'un chemin : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, plan, correspondance (1918-1921).

    Date

    1826-1924

    Cote

    1N/124

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente,...
  7. Résultat n°7

    Salbert.- Echange avec les établissements Dorget-Ballay et Compagnie : acte d'échange, réquisition d'Etat, plan, correspondance (1965). Echange avec particulier : acte d'échange, réquisition d'Etat, correspondance (1965-1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    1N/132

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • Salbert.- Echange avec les établissements Dorget-Ballay...
  8. Résultat n°8

    Salbert, terrain aux abords de la maison forestière : acte de vente, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

    Date

    1907-1908

    Cote

    1N/153

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Salbert, terrain aux abords de la maison forestière...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1821-1924

    Cote

    2N/17

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT ET MONT, 1821-1956
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
  20. Résultat n°20

    Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

    Date

    1923-1965

    Cote

    2N/18

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT ET MONT, 1821-1956
    • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...