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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

    Date

    1960-1964

    Cote

    1N/83

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-211 : Renouvellement de la convention concernant le droit de chasse sur les forêts communales du Salbert, du Mont et de la Miotte.

    Date

    2003

    Cote

    314W/216

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

    Date

    1983-1999

    Cote

    330W/88

    • Contexte : 330W

    • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    Forêt du Salbert, extraction de pierre.- Demande de la commune du Salbert: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, correspondance (1922). Autorisation: autorisation de l'administration des Eaux et forêts (1962).

    Date

    1922-1962

    Cote

    2N/23

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • GESTION, 1843-1962
    • AUTORISATION D'OUVERTURE, 1843-1962
    • Forêt du Salbert, extraction de pierre.- Demande de...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la Miotte, front de la porte de France : acte de limitation, estimations, plan.

    Date

    1827-1885

    Cote

    1N/72

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la...
  11. Résultat n°11

    Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.

    Cote

    279W/76

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Forêt communale du Salbert : correspondances diverses, échange de parcelles (Dorget, Balley).

    Date

    1964

    Cote

    9W/59

    • Contexte : 9W

    • Forêt communale du Salbert : correspondances diverses,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.

    Date

    1876-1893

    Cote

    1N/94

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
  15. Résultat n°15

    Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente, ordonnance du Roi, plan, correspondance (1826-1827). Acquisition d'un terrain pour l'établissement d'un chemin : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, plan, correspondance (1918-1921).

    Date

    1826-1924

    Cote

    1N/124

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Forêt du Salbert.- Acquisition d'un pré : acte de vente,...
  16. Résultat n°16

    Lettres concernant les différents procès entre les censiers du Salbert et la mairie relatifs au droit d'affouage dans la forêt du Salbert.

    Date

    1681-1829

    Cote

    1Z/8

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Lettres concernant les différents procès entre les...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Salbert : aménagement, droit de chasse, demandes d'autorisation pour l'organisation de manifestations.

    Date

    1979-1989

    Cote

    84W/26

    • Contexte : 84W

    • Salbert : aménagement, droit de chasse, demandes d'autorisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-122 : Tables de lecture du Haut du Salbert - Plan de financement définitif.

    Date

    2003

    Cote

    314W/127

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    Salbert.- Echange avec les établissements Dorget-Ballay et Compagnie : acte d'échange, réquisition d'Etat, plan, correspondance (1965). Echange avec particulier : acte d'échange, réquisition d'Etat, correspondance (1965-1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    1N/132

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • Salbert.- Echange avec les établissements Dorget-Ballay...