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  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Aménagement du Salbert (sentiers balisés, pentes boisées : plans, délibérations, subvention de ministère de l'agriculture, Etat, département.

    Date

    1974-1982

    Cote

    50W/17

    • Contexte : 50W

    • Aménagement du Salbert (sentiers balisés, pentes boisées...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Aménagement aire de jeux au Salbert : marché Domon.

    Date

    1980-1982

    Cote

    49W/12

    • Contexte : 49W

    • Aménagement aire de jeux au Salbert : marché Domon.

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Date

    1981

    Cote

    94W/15

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Salbert : aménagement, droit de chasse, demandes d'autorisation pour l'organisation de manifestations.

    Date

    1979-1989

    Cote

    84W/26

    • Contexte : 84W

    • Salbert : aménagement, droit de chasse, demandes d'autorisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

    Date

    1983

    Cote

    96W/11

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Construction d'une maison d'habitation au Salbert pour le garde forestier : marché d'ingénierie concernant les différents corps d'état.

    Date

    1977-1980

    Cote

    3W/45

    • Contexte : 3W

    • Construction d'une maison d'habitation au Salbert pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Proposition d'aménagement du Salbert, quartier des Barres et du Mont.

    Date

    1978

    Cote

    8W/28

    • Contexte : 8W

    • Proposition d'aménagement du Salbert, quartier des...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    Dossier ville moyenne, aménagement du Salbert, parkings et chemin pour parcours sportif : autorisation de traiter, marché, plans.

    Date

    1979

    Cote

    9W/57

    • Contexte : 9W

    • Dossier ville moyenne, aménagement du Salbert, parkings...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Aménagement de parking et construction d'un chemin pour un parcours sportif au Salbert : marché André Petitzon

    Date

    1979

    Cote

    3W/40

    • Contexte : 3W

    • Aménagement de parking et construction d'un chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Projet aménagement d'un Circuit Rustique d'Activités Physiques Aménagé (CRAPA) au Salbert, inauguration.

    Date

    1979-1981

    Cote

    8W/191

    • Contexte : 8W

    • Projet aménagement d'un Circuit Rustique d'Activités...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    Aménagement du sommet du Salbert (chemins piétonniers, aires de jeux et de pique-nique, table d'orientation) : permis de construire, dossier marché.

    Date

    1976-1982

    Cote

    57W/4

    • Contexte : 57W

    • Aménagement du sommet du Salbert (chemins piétonniers,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Aménagement du sommet du Salbert : marché avec l'entreprise Domon.

    Date

    1979-1981

    Cote

    3W/33

    • Contexte : 3W

    • Aménagement du sommet du Salbert : marché avec l'entreprise...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES