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  1. Résultat n°1

    RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/271

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Délibérations concernant le théâtre et salle des fêtes : subventions accordées aux tournées, vacation du personnel, saisons, modification des tarifs.

    Date

    1971-1978

    Cote

    6W/36

    • Contexte : 6W

    • Délibérations concernant le théâtre et salle des fêtes...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC