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15 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 3ème tranche

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/2

    • Contexte : 242W

    • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 3ème tranche

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 2ème tranche

    Date

    1994-1996

    Cote

    242W/3

    • Contexte : 242W

    • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 2ème tranche

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 1ère tranche : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/10

    • Contexte : 277W

    • ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/22

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    [[Quartier des Résidences,]] construction d'un bâtiment à usage de Base de Vie rue Saussot : dossier de séance et annexe, rapports de municipalité, devis, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-52 du 05/03/1994 : Dépôt de secteur des Résidences - Service Espaces Verts-Nettoiement - Appel d'offres. En annexe : dossier de marché (Entreprise SCHWOB).rapports de municipalité-24/02/1994 : Dépôt de secteur des Résidences - Service Espaces Verts/Nettoiement - Adoption du projet-11/05/1995 : Base de Vie - Espaces Verts/Nettoiement - Rue Saussot - Présentation du projet retenu.

    Date

    1994-1995

    Cote

    363W/20

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences,]] construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des Espaces verts et Propreté rue Saussot, construction : pièces vierges du marché, plans, analyse des offres, comptes rendus de réunions, délibération du Conseil municipal, programme

    Date

    1993-1995

    Cote

    330W/10

    • Contexte : 330W

    • Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Epoux LAYADI, 3 mars 2005), document de séance-N° 04-237 : Cession d'un appartement sis 2 rue Saussot à Belfort à Mme et M. LAYADI.

    Date

    2004-2005

    Cote

    314W/525

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, construction, 2ème tranche : marché

    Date

    1990-1992

    Cote

    277W/12

    • Contexte : 277W

    • MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école maternelle 2ème tranche et aménagement restaurant scolaire : dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1992

    Cote

    311W/73

    • Contexte : 311W

    • GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  11. Résultat n°11

    ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, construction restaurant : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/3

    • Contexte : 277W

    • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, construction restaurant : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, lots 1 à 13 : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/2

    • Contexte : 277W

    • MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, lots 1...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Epoux TALLA-BHIRI, 22 décembre 2004), document de séance-N° 04-238 : Cession d'un appartement sis 2 rue Saussot à Belfort à M. TALLA et Mme BHIRI.

    Date

    2004

    Cote

    314W/526

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    MAISON DE L'ENFANCE N°2, ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, RUE SAUSSOT, construction et aménagement abords : courriers, comptes-rendus de réunions, plans, marché.

    Date

    1990-1991

    Cote

    203W/7

    • Contexte : 203W

    • MAISON DE L'ENFANCE N°2, ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/34

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME