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15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 3ème tranche
Cote
242W/2
 Date
1995-1996
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 3ème tranche
Résultat n°2

ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 2ème tranche
Cote
242W/3
 Date
1994-1996
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 2ème tranche
Résultat n°3

ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 1ère tranche : marché
Cote
277W/10
 Date
1991-1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration,...
Résultat n°4

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)
Cote
96W/7
 Date
1982
 Lieu
BRASSE (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), FOLTZ (Rue du Général), BUDAPEST (Rue de), HUGO (Rue Victor), THOMAS (Rue Albert), MARSEILLAISE (Rue de la), GLACIS (Rue des), FERRIÉ (Rue du Général), JUSTICE (ZAC de la), USINES (Avenue des), VAUBAN (Quai), LA FONTAINE (Rue Jean de), SAUSSOT (Rue Henri), ANCÊTRES (Faubourg des), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)
Résultat n°5

Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC
Cote
181W/22
 Date
1990
 Lieu
PROVENCE (Rue de), VALENCIENNES (Rue de), RHÔNE (Rue du), LECLERC (Avenue du Général), SAUSSOT (Rue Henri), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...
Résultat n°6

[[Quartier des Résidences,]] construction d'un bâtiment à usage de Base de Vie rue Saussot : dossier de séance et annexe, rapports de municipalité, devis, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-52 du 05/03/1994 : Dépôt de secteur des Résidences - Service Espaces Verts-Nettoiement - Appel d'offres. En annexe : dossier de marché (Entreprise SCHWOB).rapports de municipalité-24/02/1994 : Dépôt de secteur des Résidences - Service Espaces Verts/Nettoiement - Adoption du projet-11/05/1995 : Base de Vie - Espaces Verts/Nettoiement - Rue Saussot - Présentation du projet retenu.
Cote
363W/20
 Date
1994-1995
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Résidences
  • [[Quartier des Résidences,]] construction d'un bâtiment...
Résultat n°7

Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des Espaces verts et Propreté rue Saussot, construction : pièces vierges du marché, plans, analyse des offres, comptes rendus de réunions, délibération du Conseil municipal, programme
Cote
330W/10
 Date
1993-1995
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), DEPOT DE SECTEUR RUE SAUSSOT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Epoux LAYADI, 3 mars 2005), document de séance-N° 04-237 : Cession d'un appartement sis 2 rue Saussot à Belfort à Mme et M. LAYADI.
Cote
314W/525
 Date
2004-2005
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°9

MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, construction, 2ème tranche : marché
Cote
277W/12
 Date
1990-1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE"
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT,...
Résultat n°10

GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école maternelle 2ème tranche et aménagement restaurant scolaire : dossier de consultation des entreprises, plans
Cote
311W/73
 Date
1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école...
Résultat n°11

ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, construction restaurant : marché
Cote
277W/3
 Date
1992-1993
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, construction restaurant : marché
Résultat n°12

MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, lots 1 à 13 : marché
Cote
277W/2
 Date
1992-1993
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, lots 1...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Epoux TALLA-BHIRI, 22 décembre 2004), document de séance-N° 04-238 : Cession d'un appartement sis 2 rue Saussot à Belfort à M. TALLA et Mme BHIRI.
Cote
314W/526
 Date
2004
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°14

MAISON DE L'ENFANCE N°2, ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, RUE SAUSSOT, construction et aménagement abords : courriers, comptes-rendus de réunions, plans, marché.
Cote
203W/7
 Date
1990-1991
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE"
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • MAISON DE L'ENFANCE N°2, ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT,...
Résultat n°15

Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC
Cote
96W/34
 Date
1986
 Lieu
MIOTTE (Avenue de la), ACACIAS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), FOYER (Rue du), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Boulevard Anatole), ENGEL-GROS (Rue), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), SAUSSOT (Rue Henri), CARRIÈRES (Rue des), MULHOUSE (Rue de), LONDRES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts...