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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    5WCAB/192

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, mise en cause, commandement, état des frais engagés, copie articles de presse

    Date

    1990

    Cote

    4WCAB/45

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention (DAB/EAT ENVIRONNEMENT)

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/147

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/136

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1986-1988

    Cote

    345W/2

    • Contexte : 345W

    • Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1982-1984

    Cote

    345W/1

    • Contexte : 345W

    • Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation, marché (diagnostic, règlement du concours, acte d'engagement, CCAP, rapport)

    Date

    2000-2001

    Cote

    326W/24

    • Contexte : 326W

    • Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT