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74 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.

Date

2003

Cote

15WCAB/77

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/258

Résultat n°3

POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de la Savoureuse par solvants chlorés de la Société ALSTHOM : arrêtés préfectoraux, note d'information (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement du Territoire), article de presse

Date

1988-1990

Cote

8WCAB/25

Résultat n°4

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)

Date

1982-1992

Cote

8WCAB/23

Résultat n°5

AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance

Date

1988-1992

Cote

7WCAB/90

Résultat n°6

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

Date

1991-1993

Cote

6WCAB/52

Résultat n°7

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

Date

1984-1989

Cote

5WCAB/192

Résultat n°8

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

Date

1981-1992

Cote

5WCAB/183

Résultat n°9

SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, mise en cause, commandement, état des frais engagés, copie articles de presse

Date

1990

Cote

4WCAB/45

Résultat n°10

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance

Date

1989

Cote

4WCAB/44

Résultat n°11

EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)

Date

1988-1993

Cote

3WCAB/172

Résultat n°12

EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention (DAB/EAT ENVIRONNEMENT)

Date

1999

Cote

3WCAB/147

Résultat n°13

EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau potable dans le bassin versant de la Savoureuse : convention (Syndicat des 3 Rivières et Affluents/Société pour Favoriser le Développement (SODEV))

Date

1995

Cote

3WCAB/146

Résultat n°14

EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))

Date

1991

Cote

3WCAB/136

Résultat n°15

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

Date

1976-1996

Cote

3WCAB/118

Résultat n°16

Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) et réaménagement des espaces publics des quais : dossier communal synthétique des risques majeurs, règlement d'enquête publique (1998), notes de synthèse et rapports de présentation présentés par les candidats au concours, dossier réalisé par le Conseil général "restauration des rivières et maîtrise des inondations du bassin de la Savoureuse", correspondance.

Date

1998-2001

Cote

365W/42

Résultat n°17

Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

Date

1986-1988

Cote

345W/2

Résultat n°18

Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

Date

1982-1984

Cote

345W/1

Résultat n°19

Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement

Date

1988-2000

Cote

330W/95

Résultat n°20

Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation, marché (diagnostic, règlement du concours, acte d'engagement, CCAP, rapport)

Date

2000-2001

Cote

326W/24