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1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.

Date

2003

Cote

15WCAB/77

2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/258

3

POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de la Savoureuse par solvants chlorés de la Société ALSTHOM : arrêtés préfectoraux, note d'information (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement du Territoire), article de presse

Date

1988-1990

Cote

8WCAB/25

4

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)

Date

1982-1992

Cote

8WCAB/23

5

AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance

Date

1988-1992

Cote

7WCAB/90

6

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

Date

1991-1993

Cote

6WCAB/52

7

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

Date

1984-1989

Cote

5WCAB/192

8

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

Date

1981-1992

Cote

5WCAB/183

9

SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, mise en cause, commandement, état des frais engagés, copie articles de presse

Date

1990

Cote

4WCAB/45

10

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance

Date

1989

Cote

4WCAB/44

11

EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)

Date

1988-1993

Cote

3WCAB/172

12

EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention (DAB/EAT ENVIRONNEMENT)

Date

1999

Cote

3WCAB/147

13

EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau potable dans le bassin versant de la Savoureuse : convention (Syndicat des 3 Rivières et Affluents/Société pour Favoriser le Développement (SODEV))

Date

1995

Cote

3WCAB/146

14

EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))

Date

1991

Cote

3WCAB/136

15

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

Date

1976-1996

Cote

3WCAB/118

16

Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) et réaménagement des espaces publics des quais : dossier communal synthétique des risques majeurs, règlement d'enquête publique (1998), notes de synthèse et rapports de présentation présentés par les candidats au concours, dossier réalisé par le Conseil général "restauration des rivières et maîtrise des inondations du bassin de la Savoureuse", correspondance.

Date

1998-2001

Cote

365W/42

17

Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

Date

1986-1988

Cote

345W/2

18

Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

Date

1982-1984

Cote

345W/1

19

Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement

Date

1988-2000

Cote

330W/95

20

Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation, marché (diagnostic, règlement du concours, acte d'engagement, CCAP, rapport)

Date

2000-2001

Cote

326W/24

21

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.

Date

2006

Cote

319W/422

22

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.

Date

2006

Cote

319W/277

23

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.

Date

2005

Cote

319W/157

24

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.

Date

2005

Cote

319W/117

25

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.

Date

2005

Cote

319W/100

26

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

Date

2005

Cote

319W/72

27

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

Date

2004

Cote

314W/541

28

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

Date

2004

Cote

314W/463

29

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-36 : Aménagement des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2004

Cote

314W/326

30

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-242 : Aménagement de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Lancement de l'enquête publique.

Date

2003

Cote

314W/247

31

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

Date

2003

Cote

314W/172

32

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-76 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'APS - Plan de financement - Demandes de subventions - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Date

2003

Cote

314W/79

33

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

Date

2003

Cote

314W/29

34

LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit de pêche (1987-1998) : rapports municipalité, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral, comptes rendus (Comité de rivière, 1992 / Comité de Pilotage, 1994), convention (Ville/AAPPMA, 1998), réglementation, rapports, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-257 : Renouvellement du droit de pêche le long de la Savoureuse à l'Association Agréée pour la Pêche et Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).Travaux d'aménagement de la Savoureuse (1988-2001) : études ("Etude du Service Régional de l'Aménagement des Eaux-SRAE", 1990-1994 / "Etude d'impact", 1992 / "Etude hydraulique sur la propagation des crues de la Savoureuse et ses affluents", HYDRATEC, 1994), rapports municipalité, comptes rendus, rapports, dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), avenants aux marchés, convention (Ville/Département, 1994), devis, plans, photographies, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-190 : Projet d'installation des jets d'eau dans la Savoureuse-N° 92-198 : Reconstruction des couronnements des murs de la Savoureuse-N° 93-135 : Questions diverses - Passation d'un avenant n° 1 au marché du 27 février 1993 concernant la réparation des murs de quais de la Savoureuse-N° 93-148 : Aménagement de la Savoureuse - 1ère tranche de travaux-N° 93-297 : Aménagement du lit de la Savoureuse - Approbation du projet-N° 94-76 : Aménagement du lit de la Savoureuse - demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture-N° 95-160 : Questions diverses - Franchissement de la Savoureuse par un câble souterrain HTA au niveau de la passerelle de l'Arsot-N° 96-146 : Questions diverses - Aménagement de la Savoureuse - Avenant au marché ALBIZZATI-N° 96-273 : Aménagement de la Savoureuse - Avenant n° 2 au marché ALBIZZATI-N° 97-216 : Aménagement de la Savoureuse - Programme de travaux 1997 - Demande de subventions.

Date

1987-2001

Cote

264W/176

35

Marchés négociés. - Voirie. Réfection murs du quai sur la Savoureuse : marché EBBTP

Date

1982-1985

Cote

73W/107

36

Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse, construction d'un pont : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1886-1911). Hameau des Barres : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1906-1909). Conventions diverses : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1935).

Date

1886-1935

Cote

1N/161

37

"Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte : acte d'acquisition, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

Date

1905

Cote

1N/114

38

Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour la construction du pont stratégique, demande d'indemnité : acte d'expropriation, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, mémoire, plans, correspondance.

Date

1889-1892

Cote

1N/96

39

Fixation du prix des terrains de la rive droite de la Savoureuse : délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

Date

1902

Cote

1N/26

40

Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et du pont de la Savoureuse : conférence, plan, correspondance.

Date

1897-1901

Cote

1N/19

41

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

Date

1899-1900

Cote

1N/15

42

Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse : notice relative au droit de propriété, plan, correspondance.

Date

1851-1852

Cote

1N/2

43

Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir et blanc

Date

Vers 1960

Cote

8Fi/195

44

La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies noir et blanc

Date

1956

Cote

8Fi/194

45

Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932], (au premier plan, la Savoureuse)1 photographie noir et blanc

Date

1932

Cote

8Fi/137

46

9 cartes postales achetées par un soldat allemand pendant la guerre : faubourg de France, square Lechten, boulevard Carnot, quais de la Savoureuse

Date

-

Cote

8Fi/84

47

Photographies couleur sur la Savoureuse, une non située, 5 photographies couleur

Date

-

Cote

8Fi/82

48
BELFORT - Vue sur la Savoureuse

2 medias

BELFORT - Vue sur la Savoureuse

Date

-

Cote

4Fi/693

49
BELFORT - Les Quais

2 medias

BELFORT - Les Quais

Date

-

Cote

4Fi/637

50
BELFORT - La Savoureuse à l'entrée de Belfort

2 medias

BELFORT - La Savoureuse à l'entrée de Belfort

Date

-

Cote

4Fi/635

51
BELFORT - La Savoureuse et Pont de la rue Denfert-Rochereau 2 exemplaires

2 medias

BELFORT - La Savoureuse et Pont de la rue Denfert-Rochereau 2 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/562

52
BELFORT - Quai de la Savoureuse

2 medias

BELFORT - Quai de la Savoureuse

Date

-

Cote

4Fi/551

53
BELFORT - La Savoureuse et le Fourneau

2 medias

BELFORT - La Savoureuse et le Fourneau

Date

-

Cote

4Fi/550

54
BELFORT - La Savoureuse et Quai Vauban

2 medias

BELFORT - La Savoureuse et Quai Vauban

Date

-

Cote

4Fi/501

55
BELFORT - La Savoureuse au Pont Carnot

2 medias

BELFORT - La Savoureuse au Pont Carnot

Date

-

Cote

4Fi/480

56
BELFORT - Perspective des Quais

2 medias

BELFORT - Perspective des Quais

Date

-

Cote

4Fi/442

57
BELFORT - La Savoureuse

2 medias

BELFORT - La Savoureuse

Date

-

Cote

4Fi/419

58
BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt

2 medias

BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt

Date

1910

Cote

4Fi/414

59
BELFORT - La Savoureuse - Hangar des dirigeables

2 medias

BELFORT - La Savoureuse - Hangar des dirigeables

Date

-

Cote

4Fi/217

60
BELFORT - Vue sur la Savoureuse

2 medias

BELFORT - Vue sur la Savoureuse

Date

-

Cote

4Fi/179

61
BELFORT - La Savoureuse et le Pont Carnot, vue prise de l'Hôpital militaire

2 medias

BELFORT - La Savoureuse et le Pont Carnot, vue prise de l'Hôpital militaire

Date

-

Cote

4Fi/67

62

Suivi de la qualité des cours d'eau

Date

1992

Cote

C/897

63

Protégeons l'environnement avec l'ABPN

Date

s.d.

Cote

Br/1702bis

64

Basse vallée de la Savoureuse

Date

2015

Cote

Br/1701bis

65

Basse vallée de la Savoureuse

Date

2015

Cote

Br/1701

66

Giromagny et le Ballon d'Alsace

Date

1935

Cote

Br/1663

67

La Savoureuse

Date

2003

Cote

Br/1294

68

La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une crue exceptionnelle ?

Date

1991

Cote

Br/846

69

Savoureuse expédition

Date

1990

Cote

Br/577/BIS

70

Savoureuse expédition

Date

1990

Cote

Br/577

71

Au fil de la Savoureuse il y a un siècle

Date

-

Cote

Br/278

72

Les Vosges méridionales à l'époque glaciaire

Date

1913

Cote

B/530

73

Les ricochets de Belfort

Date

2015

Cote

A/513/BIS

74

Les ricochets de Belfort

Date

2015

Cote

A/513