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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse : notice relative au droit de propriété, plan, correspondance.
Cote
1N/2
 Date
1851-1852
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DECLASSEMENT, 1851-1897
  • Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse...
2

Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse, construction d'un pont : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1886-1911). Hameau des Barres : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1906-1909). Conventions diverses : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1935).
Cote
1N/161
 Date
1886-1935
 Lieu
BARRES (les), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse,...
3

Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour la construction du pont stratégique, demande d'indemnité : acte d'expropriation, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, mémoire, plans, correspondance.
Cote
1N/96
 Date
1889-1892
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour...
4

Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et du pont de la Savoureuse : conférence, plan, correspondance.
Cote
1N/19
 Date
1897-1901
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • AMENAGEMENT, 1893-1903
  • Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et...
5

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.
Cote
1N/15
 Date
1899-1900
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
6

Fixation du prix des terrains de la rive droite de la Savoureuse : délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.
Cote
1N/26
 Date
1902
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • VENTE, 1892-1914
  • Fixation du prix des terrains de la rive droite de...
7

"Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte : acte d'acquisition, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.
Cote
1N/114
 Date
1905
 Lieu
FOURNEAU (Quartier du), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • "Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte...
8
BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt

2 medias

BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt
Cote
4Fi/414
 Date
1910
 Lieu
KELLER (Quai Émile), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt
9

Les Vosges méridionales à l'époque glaciaire
Cote
B/530
 Date
1913
 Lieu
ALSACE, TERRITOIRE DE BELFORT, SAVOUREUSE (La), SAVOUREUSE (Vallée de la), ROSEMONTOISE (La), BALLON D'ALSACE, VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les Vosges méridionales à l'époque glaciaire
10

Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932], (au premier plan, la Savoureuse)1 photographie noir et blanc
Cote
8Fi/137
 Date
1932
 Lieu
SAVOUREUSE (La), ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932],...
11

Giromagny et le Ballon d'Alsace
Cote
Br/1663
 Date
1935
 Lieu
GIROMAGNY, BALLON D'ALSACE, SAVOUREUSE (La), SAVOUREUSE (Vallée de la), ROSEMONTOISE (La), CHATEAU DU ROSEMONT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Giromagny et le Ballon d'Alsace
12

La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies noir et blanc
Cote
8Fi/194
 Date
1956
 Lieu
KELLER (Quai Émile), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies...
13

Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir et blanc
Cote
8Fi/195
 Date
Vers 1960
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir...
14

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)
Cote
3WCAB/118
 Date
1976-1996
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...
15

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)
Cote
5WCAB/183
 Date
1981-1992
 Lieu
LIZAINE (La), ALLAN, SERMAMAGNY, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...
16

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)
Cote
8WCAB/23
 Date
1982-1992
 Lieu
VALDOIE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie...
17

Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier
Cote
345W/1
 Date
1982-1984
 Lieu
SAVOUREUSE (La), MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...
18

Marchés négociés. - Voirie. Réfection murs du quai sur la Savoureuse : marché EBBTP
Cote
73W/107
 Date
1982-1985
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 73W

  • Marchés négociés. - Voirie. Réfection murs du quai...
19

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance
Cote
5WCAB/192
 Date
1984-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, SAVOUREUSE (La), FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...
20

Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier
Cote
345W/2
 Date
1986-1988
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché,...