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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.
Cote
15WCAB/77
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance
Cote
13WCAB/258
 Date
2001
 Lieu
CD 24 (RD 24), CD 465 (RD 465), RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...
3

POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de la Savoureuse par solvants chlorés de la Société ALSTHOM : arrêtés préfectoraux, note d'information (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement du Territoire), article de presse
Cote
8WCAB/25
 Date
1988-1990
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de...
4

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)
Cote
8WCAB/23
 Date
1982-1992
 Lieu
VALDOIE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie...
5

AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance
Cote
7WCAB/90
 Date
1988-1992
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation...
6

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))
Cote
6WCAB/52
 Date
1991-1993
 Lieu
MADELEINE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...
7

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance
Cote
5WCAB/192
 Date
1984-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, SAVOUREUSE (La), FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...
8

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)
Cote
5WCAB/183
 Date
1981-1992
 Lieu
LIZAINE (La), ALLAN, SERMAMAGNY, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...
9

SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, mise en cause, commandement, état des frais engagés, copie articles de presse
Cote
4WCAB/45
 Date
1990
 Lieu
SAVOUREUSE (La), GIROMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse...
10

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance
Cote
4WCAB/44
 Date
1989
 Lieu
SAVOUREUSE (La), GIROMAGNY, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT...
11

EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)
Cote
3WCAB/172
 Date
1988-1993
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de...
12

EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention (DAB/EAT ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/147
 Date
1999
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention...
13

EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau potable dans le bassin versant de la Savoureuse : convention (Syndicat des 3 Rivières et Affluents/Société pour Favoriser le Développement (SODEV))
Cote
3WCAB/146
 Date
1995
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau...
14

EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))
Cote
3WCAB/136
 Date
1991
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention...
15

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)
Cote
3WCAB/118
 Date
1976-1996
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...
16

Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) et réaménagement des espaces publics des quais : dossier communal synthétique des risques majeurs, règlement d'enquête publique (1998), notes de synthèse et rapports de présentation présentés par les candidats au concours, dossier réalisé par le Conseil général "restauration des rivières et maîtrise des inondations du bassin de la Savoureuse", correspondance.
Cote
365W/42
 Date
1998-2001
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des...
17

Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier
Cote
345W/2
 Date
1986-1988
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché,...
18

Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier
Cote
345W/1
 Date
1982-1984
 Lieu
SAVOUREUSE (La), MAGASIN (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...
19

Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement
Cote
330W/95
 Date
1988-2000
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement...
20

Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation, marché (diagnostic, règlement du concours, acte d'engagement, CCAP, rapport)
Cote
326W/24
 Date
2000-2001
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation,...