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74 résultats

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  1. Résultat n°1

    Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse : notice relative au droit de propriété, plan, correspondance.

    Date

    1851-1852

    Cote

    1N/2

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse...
  2. Résultat n°2

    Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse, construction d'un pont : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1886-1911). Hameau des Barres : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1906-1909). Conventions diverses : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1935).

    Date

    1886-1935

    Cote

    1N/161

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse,...
  3. Résultat n°3

    Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour la construction du pont stratégique, demande d'indemnité : acte d'expropriation, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, mémoire, plans, correspondance.

    Date

    1889-1892

    Cote

    1N/96

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour...
  4. Résultat n°4

    Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et du pont de la Savoureuse : conférence, plan, correspondance.

    Date

    1897-1901

    Cote

    1N/19

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • AMENAGEMENT, 1893-1903
    • Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et...
  5. Résultat n°5

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  6. Résultat n°6

    Fixation du prix des terrains de la rive droite de la Savoureuse : délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

    Date

    1902

    Cote

    1N/26

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Fixation du prix des terrains de la rive droite de...
  7. Résultat n°7

    "Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte : acte d'acquisition, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

    Date

    1905

    Cote

    1N/114

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • "Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte...
  8. Résultat n°8
    BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt

    2 medias

    BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt

    Date

    1910

    Cote

    4Fi/414

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt
  9. Résultat n°9

    Les Vosges méridionales à l'époque glaciaire

    Date de publication

    1913

    Auteur

    MEYER, Lucien

    Date

    1913

    Cote

    B/530

    • Contexte : bibliothèques

    • Les Vosges méridionales à l'époque glaciaire
  10. Résultat n°10
    Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932], (au premier plan, la Savoureuse)1 photographie noir et blanc

    60 medias

    Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932], (au premier plan, la Savoureuse)1 photographie noir et blanc

    Date

    1932

    Cote

    8Fi/137

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932],...
  11. Résultat n°11

    Giromagny et le Ballon d'Alsace

    Date de publication

    1935

    Auteur

    LARDIER, C.

    Date

    1935

    Cote

    Br/1663

    • Contexte : bibliothèques

    • Giromagny et le Ballon d'Alsace
  12. Résultat n°12
    La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies noir et blanc

    60 medias

    La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies noir et blanc

    Date

    1956

    Cote

    8Fi/194

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies...
  13. Résultat n°13
    Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir et blanc

    60 medias

    Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir et blanc

    Date

    Vers 1960

    Cote

    8Fi/195

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir...
  14. Résultat n°14

    CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

    Date

    1976-1996

    Cote

    3WCAB/118

    • Contexte : 3WCAB

    • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

    Date

    1981-1992

    Cote

    5WCAB/183

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)

    Date

    1982-1992

    Cote

    8WCAB/23

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1982-1984

    Cote

    345W/1

    • Contexte : 345W

    • Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    Marchés négociés. - Voirie. Réfection murs du quai sur la Savoureuse : marché EBBTP

    Date

    1982-1985

    Cote

    73W/107

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Voirie. Réfection murs du quai...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    5WCAB/192

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1986-1988

    Cote

    345W/2

    • Contexte : 345W

    • Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21

    LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit de pêche (1987-1998) : rapports municipalité, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral, comptes rendus (Comité de rivière, 1992 / Comité de Pilotage, 1994), convention (Ville/AAPPMA, 1998), réglementation, rapports, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-257 : Renouvellement du droit de pêche le long de la Savoureuse à l'Association Agréée pour la Pêche et Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).Travaux d'aménagement de la Savoureuse (1988-2001) : études ("Etude du Service Régional de l'Aménagement des Eaux-SRAE", 1990-1994 / "Etude d'impact", 1992 / "Etude hydraulique sur la propagation des crues de la Savoureuse et ses affluents", HYDRATEC, 1994), rapports municipalité, comptes rendus, rapports, dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), avenants aux marchés, convention (Ville/Département, 1994), devis, plans, photographies, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-190 : Projet d'installation des jets d'eau dans la Savoureuse-N° 92-198 : Reconstruction des couronnements des murs de la Savoureuse-N° 93-135 : Questions diverses - Passation d'un avenant n° 1 au marché du 27 février 1993 concernant la réparation des murs de quais de la Savoureuse-N° 93-148 : Aménagement de la Savoureuse - 1ère tranche de travaux-N° 93-297 : Aménagement du lit de la Savoureuse - Approbation du projet-N° 94-76 : Aménagement du lit de la Savoureuse - demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture-N° 95-160 : Questions diverses - Franchissement de la Savoureuse par un câble souterrain HTA au niveau de la passerelle de l'Arsot-N° 96-146 : Questions diverses - Aménagement de la Savoureuse - Avenant au marché ALBIZZATI-N° 96-273 : Aménagement de la Savoureuse - Avenant n° 2 au marché ALBIZZATI-N° 97-216 : Aménagement de la Savoureuse - Programme de travaux 1997 - Demande de subventions.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/176

    • Contexte : 264W

    • LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de la Savoureuse par solvants chlorés de la Société ALSTHOM : arrêtés préfectoraux, note d'information (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement du Territoire), article de presse

    Date

    1988-1990

    Cote

    8WCAB/25

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23

    Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement hydraulique, des berges, maîtrise des inondations, installation des jets d'eau...) : délibérations du Conseil municipal, correspondance, note, arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, étude d'aménagement de la Savoureuse, plan municipal d'environnement

    Date

    1988-2000

    Cote

    330W/95

    • Contexte : 330W

    • Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  24. Résultat n°24

    EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)

    Date

    1988-1993

    Cote

    3WCAB/172

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance

    Date

    1988-1992

    Cote

    7WCAB/90

    • Contexte : 7WCAB

    • AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  26. Résultat n°26

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    4WCAB/44

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  27. Résultat n°27

    Savoureuse expédition

    Date de publication

    1990

    Auteur

    BOUTAUD, Jean-Jacques

    Date

    1990

    Cote

    Br/577/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Savoureuse expédition
  28. Résultat n°28

    Savoureuse expédition

    Date de publication

    1989

    Auteur

    BOUTAUD, Jean-Jacques

    Date

    1990

    Cote

    Br/577

    • Contexte : bibliothèques

    • Savoureuse expédition
  29. Résultat n°29

    SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, mise en cause, commandement, état des frais engagés, copie articles de presse

    Date

    1990

    Cote

    4WCAB/45

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30

    La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une crue exceptionnelle ?

    Auteur

    DELAY, Marie-Pierre

    Date

    1991

    Cote

    Br/846

    • Contexte : bibliothèques

    • La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une...
  31. Résultat n°31

    EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/136

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

    Date

    1991-1993

    Cote

    6WCAB/52

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  33. Résultat n°33

    Suivi de la qualité des cours d'eau

    Date de publication

    1992

    Auteur

    DISTRICT URBAIN DU PAYS DE MONTBELIARD

    Date

    1992

    Cote

    C/897

    • Contexte : bibliothèques

    • Suivi de la qualité des cours d'eau
  34. Résultat n°34

    EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau potable dans le bassin versant de la Savoureuse : convention (Syndicat des 3 Rivières et Affluents/Société pour Favoriser le Développement (SODEV))

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/146

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) et réaménagement des espaces publics des quais : dossier communal synthétique des risques majeurs, règlement d'enquête publique (1998), notes de synthèse et rapports de présentation présentés par les candidats au concours, dossier réalisé par le Conseil général "restauration des rivières et maîtrise des inondations du bassin de la Savoureuse", correspondance.

    Date

    1998-2001

    Cote

    365W/42

    • Contexte : 365W

    • Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  36. Résultat n°36

    EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention (DAB/EAT ENVIRONNEMENT)

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/147

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation, marché (diagnostic, règlement du concours, acte d'engagement, CCAP, rapport)

    Date

    2000-2001

    Cote

    326W/24

    • Contexte : 326W

    • Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/258

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

    Date

    2003

    Cote

    314W/29

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  40. Résultat n°40

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/172

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL