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74 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse : notice relative au droit de propriété, plan, correspondance.

    Date

    1851-1852

    Cote

    1N/2

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse...
  2. Résultat n°2

    Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse, construction d'un pont : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1886-1911). Hameau des Barres : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1906-1909). Conventions diverses : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1935).

    Date

    1886-1935

    Cote

    1N/161

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse,...
  3. Résultat n°3

    Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour la construction du pont stratégique, demande d'indemnité : acte d'expropriation, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, mémoire, plans, correspondance.

    Date

    1889-1892

    Cote

    1N/96

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour...
  4. Résultat n°4

    Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et du pont de la Savoureuse : conférence, plan, correspondance.

    Date

    1897-1901

    Cote

    1N/19

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • AMENAGEMENT, 1893-1903
    • Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et...
  5. Résultat n°5

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  6. Résultat n°6

    Fixation du prix des terrains de la rive droite de la Savoureuse : délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

    Date

    1902

    Cote

    1N/26

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Fixation du prix des terrains de la rive droite de...
  7. Résultat n°7

    "Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte : acte d'acquisition, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

    Date

    1905

    Cote

    1N/114

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • "Au Fourneau", le long de la Savoureuse et du mur d'enceinte...
  8. Résultat n°8
    BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt

    2 medias

    BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt

    Date

    1910

    Cote

    4Fi/414

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Vue de la Savoureuse - Quai Cronstadt
  9. Résultat n°9

    Les Vosges méridionales à l'époque glaciaire

    Date de publication

    1913

    Auteur

    MEYER, Lucien

    Date

    1913

    Cote

    B/530

    • Contexte : bibliothèques

    • Les Vosges méridionales à l'époque glaciaire
  10. Résultat n°10
    Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932], (au premier plan, la Savoureuse)1 photographie noir et blanc

    60 medias

    Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932], (au premier plan, la Savoureuse)1 photographie noir et blanc

    Date

    1932

    Cote

    8Fi/137

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Les nouveaux abattoirs en cours de construction [1932],...
  11. Résultat n°11

    Giromagny et le Ballon d'Alsace

    Date de publication

    1935

    Auteur

    LARDIER, C.

    Date

    1935

    Cote

    Br/1663

    • Contexte : bibliothèques

    • Giromagny et le Ballon d'Alsace
  12. Résultat n°12
    La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies noir et blanc

    60 medias

    La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies noir et blanc

    Date

    1956

    Cote

    8Fi/194

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • La Savoureuse en crue depuis le quai Keller, 4 photographies...
  13. Résultat n°13
    Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir et blanc

    60 medias

    Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir et blanc

    Date

    Vers 1960

    Cote

    8Fi/195

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Curage du lit de la Savoureuse, 1 photographie noir...
  14. Résultat n°14

    CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

    Date

    1976-1996

    Cote

    3WCAB/118

    • Contexte : 3WCAB

    • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

    Date

    1981-1992

    Cote

    5WCAB/183

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)

    Date

    1982-1992

    Cote

    8WCAB/23

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée quai du Magasin : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1982-1984

    Cote

    345W/1

    • Contexte : 345W

    • Réfection du mur de quai et aménagement de la chaussée...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    Marchés négociés. - Voirie. Réfection murs du quai sur la Savoureuse : marché EBBTP

    Date

    1982-1985

    Cote

    73W/107

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Voirie. Réfection murs du quai...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    5WCAB/192

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché, correspondance, dossier technique, plans, dossier financier

    Date

    1986-1988

    Cote

    345W/2

    • Contexte : 345W

    • Murs de quai de la Savoureuse, réparation : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI