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74 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Basse vallée de la Savoureuse

    Date de publication

    2015

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2015

    Cote

    Br/1701

    • Contexte : bibliothèques

    • Basse vallée de la Savoureuse
  2. Résultat n°2

    Basse vallée de la Savoureuse

    Date de publication

    2015

    Auteur

    MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ENERGIE ET DE LA MER

    Date

    2015

    Cote

    Br/1701bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Basse vallée de la Savoureuse
  3. Résultat n°3

    Les ricochets de Belfort

    Date de publication

    2015

    Auteur

    JARTON, Cyril

    Date

    2015

    Cote

    A/513/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Les ricochets de Belfort
  4. Résultat n°4

    Les ricochets de Belfort

    Date de publication

    2015

    Auteur

    JARTON, Cyril

    Date

    2015

    Cote

    A/513

    • Contexte : bibliothèques

    • Les ricochets de Belfort
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.

    Date

    2006

    Cote

    319W/422

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/277

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/72

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.

    Date

    2005

    Cote

    319W/100

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/117

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.

    Date

    2005

    Cote

    319W/157

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/541

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

    Date

    2004

    Cote

    314W/463

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-36 : Aménagement des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2004

    Cote

    314W/326

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

    Date

    2003

    Cote

    314W/29

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/172

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    La Savoureuse

    Auteur

    BARAKET, Sonia

    Date

    2003

    Cote

    Br/1294

    • Contexte : bibliothèques

    • La Savoureuse
  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-242 : Aménagement de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Lancement de l'enquête publique.

    Date

    2003

    Cote

    314W/247

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-76 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'APS - Plan de financement - Demandes de subventions - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

    Date

    2003

    Cote

    314W/79

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/77

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation, marché (diagnostic, règlement du concours, acte d'engagement, CCAP, rapport)

    Date

    2000-2001

    Cote

    326W/24

    • Contexte : 326W

    • Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT