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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
Br/1701
Date
2015
Lieu
SAVOUREUSE (La), SAVOUREUSE (Vallée de la)
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Basse vallée de la Savoureuse
Résultat n°2
Cote
Br/1701bis
Date
2015
Lieu
SAVOUREUSE (La), SAVOUREUSE (Vallée de la)
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Basse vallée de la Savoureuse
Résultat n°3
Cote
A/513/BIS
Date
2015
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Les ricochets de Belfort
Résultat n°4
Cote
A/513
Date
2015
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Les ricochets de Belfort
Résultat n°5
Cote
319W/422
Date
2006
Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°6
Cote
319W/277
Date
2006
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7
Cote
319W/72
Date
2005
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8
Cote
319W/100
Date
2005
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9
Cote
319W/117
Date
2005
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°10
Cote
319W/157
Date
2005
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11
Cote
314W/541
Date
2004
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°12
Cote
314W/463
Date
2004
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°13
Cote
314W/326
Date
2004
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14
Cote
314W/29
Date
2003
Lieu
SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°15
Cote
314W/172
Date
2003
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°16
Cote
Br/1294
Date
2003
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document
Mémoire universitaire
  • Contexte : bibliothèques

  • La Savoureuse
Résultat n°17
Cote
314W/247
Date
2003
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°18
Cote
314W/79
Date
2003
Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19
Cote
15WCAB/77
Date
2003
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°20
Cote
326W/24
Date
2000-2001
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 326W

  • Aménagement des quais de la Savoureuse : note de présentation,...
Résultat n°21

LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit de pêche (1987-1998) : rapports municipalité, circulaire ministérielle, arrêté préfectoral, comptes rendus (Comité de rivière, 1992 / Comité de Pilotage, 1994), convention (Ville/AAPPMA, 1998), réglementation, rapports, photographies, correspondance, notes, document de séance-N° 97-257 : Renouvellement du droit de pêche le long de la Savoureuse à l'Association Agréée pour la Pêche et Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).Travaux d'aménagement de la Savoureuse (1988-2001) : études ("Etude du Service Régional de l'Aménagement des Eaux-SRAE", 1990-1994 / "Etude d'impact", 1992 / "Etude hydraulique sur la propagation des crues de la Savoureuse et ses affluents", HYDRATEC, 1994), rapports municipalité, comptes rendus, rapports, dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), avenants aux marchés, convention (Ville/Département, 1994), devis, plans, photographies, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-190 : Projet d'installation des jets d'eau dans la Savoureuse-N° 92-198 : Reconstruction des couronnements des murs de la Savoureuse-N° 93-135 : Questions diverses - Passation d'un avenant n° 1 au marché du 27 février 1993 concernant la réparation des murs de quais de la Savoureuse-N° 93-148 : Aménagement de la Savoureuse - 1ère tranche de travaux-N° 93-297 : Aménagement du lit de la Savoureuse - Approbation du projet-N° 94-76 : Aménagement du lit de la Savoureuse - demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture-N° 95-160 : Questions diverses - Franchissement de la Savoureuse par un câble souterrain HTA au niveau de la passerelle de l'Arsot-N° 96-146 : Questions diverses - Aménagement de la Savoureuse - Avenant au marché ALBIZZATI-N° 96-273 : Aménagement de la Savoureuse - Avenant n° 2 au marché ALBIZZATI-N° 97-216 : Aménagement de la Savoureuse - Programme de travaux 1997 - Demande de subventions.

Cote
264W/176
Date
1987-2001
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • LA SAVOUREUSE -Gestion de la Savoureuse et le droit...
Résultat n°22
Cote
13WCAB/258
Date
2001
Lieu
CD 24 (RD 24), CD 465 (RD 465), RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°23
Cote
365W/42
Date
1998-2001
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 365W

  • Savoureuse, mise en place d'un plan de prévention des...
Résultat n°24
Cote
330W/95
Date
1988-2000
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 330W

  • Divers aménagements de la Savoureuse (nettoyage, aménagement...
Résultat n°25
Cote
3WCAB/147
Date
1999
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Réhabilitation de la Savoureuse : convention...
Résultat n°26
Cote
3WCAB/118
Date
1976-1996
Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...
Résultat n°27
Cote
3WCAB/146
Date
1995
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau...
Résultat n°28
Cote
6WCAB/52
Date
1991-1993
Lieu
MADELEINE, SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...
Résultat n°29
Cote
3WCAB/172
Date
1988-1993
Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de...
Résultat n°30
Cote
5WCAB/183
Date
1981-1992
Lieu
LIZAINE (La), ALLAN, SERMAMAGNY, SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...
Résultat n°31
Cote
8WCAB/23
Date
1982-1992
Lieu
VALDOIE, SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie...
Résultat n°32
Cote
C/897
Date
1992
Lieu
SAVOUREUSE (La), BOURBEUSE (La), LIZAINE (La), MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Suivi de la qualité des cours d'eau
Résultat n°33
Cote
7WCAB/90
Date
1988-1992
Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 7WCAB

  • AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation...
Résultat n°34
Cote
Br/846
Date
1991
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document
Mémoire universitaire
  • Contexte : bibliothèques

  • La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une...
Résultat n°35
Cote
3WCAB/136
Date
1991
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention...
Résultat n°36
Cote
Br/577/BIS
Date
1990
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Savoureuse expédition
Résultat n°37
Cote
8WCAB/25
Date
1988-1990
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de nappe alluviale de...
Résultat n°38
Cote
Br/577
Date
1990
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Savoureuse expédition
Résultat n°39
Cote
4WCAB/45
Date
1990
Lieu
SAVOUREUSE (La), GIROMAGNY
Type de document -
  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Pollution au cyanure de la Savoureuse...
Résultat n°40
Cote
5WCAB/192
Date
1984-1989
Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, SAVOUREUSE (La), FORT DU MONCEAU
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...