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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition de terrains pour la zone de captage de Sermamagny, ventes amiables et expropriations : délibérations, actes notariés, correspondance.

    Date

    1970-1980

    Cote

    73W/61

    • Contexte : 73W

    • Acquisition de terrains pour la zone de captage de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (MORIN)

    Date

    1975-1976

    Cote

    3WCAB/170

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (WADEL)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/171

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance

    Date

    1988-1989

    Cote

    7WCAB/96

    • Contexte : 7WCAB

    • RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de captage de SERMAMAGNY : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/145

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (SCANZI)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/173

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX - Valdoie ; Pré du Page ; Rupture de la conduite Ø 400 mm reliant la zone de captage de Sermamagny à la Station de Traitement de Belfort : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/104

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX - Zone de captage de Sermamagny ; Construction de clôtures ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/149

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX - Travaux zone de captage : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/43

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX - Protection de la zone de captage de Sermamagny ; Glissières de sécurité RD 24 et 465 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/42

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX - Marché relatif à la construction de clôtures " lot n° 1" ; Construction de clôtures sur la zone de captage de Sermamagny ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/109

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU - Champ captant de Sermamagny ; Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/202

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 22/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention de chasse sur la zone de captage de Sermamagny.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/274

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE