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Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/134

Résultat n°2

Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.

Date

1967

Cote

279W/14

Résultat n°3

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance

Date

1986-1988

Cote

5WCAB/190

Résultat n°4

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

Date

1981-1992

Cote

5WCAB/183

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 25/1.13 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la désignation du délégué suppléant de la Commune de Sermamagny au Conseil Communautaire.

Date

2003

Cote

15WCAB/55

Résultat n°6

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/17

Résultat n°7

CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Construction d'égouts eaux usées (SERMAMAGNY : Emissaire vers Valdoie) : marché (SCANZI)

Date

1993

Cote

8WCAB/153

Résultat n°8

CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Construction d'égouts eaux usées et travaux annexes (SERMAMAGNY : Emissaire vers Valdoie, rue des Champs des Côtes) : marchés (BAUMANN, COLAS)

Date

1992-1993

Cote

8WCAB/152

Résultat n°9

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214

Résultat n°10

ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention

Date

1979-1990

Cote

3WCAB/120

Résultat n°11

Sermamagny

Date

1999

Cote

Br/1775

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-Motion - Avenir de l'entreprise SigmaKalon à Valdoie et Sermamagny.

Date

2004

Cote

15WCAB/342

Résultat n°13

CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Révovation du collecteur des eaux usées (SERMAMAGNY : rue de Valdoie) : marché (COLAS)

Date

1988-1991

Cote

8WCAB/127

Résultat n°14

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

Date

1964

Cote

279W/7

Résultat n°15

ASSAINISSEMENT - Etude et réalisation de l'assainissement de SERMAMAGNY : convention

Date

1992

Cote

3WCAB/143