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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/134
 Date
2003
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°2

Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.
Cote
279W/14
 Date
1967
 Lieu
SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...
Résultat n°3

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance
Cote
5WCAB/190
 Date
1986-1988
 Lieu
LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, CD 465 (RD 465), SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...
Résultat n°4

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)
Cote
5WCAB/183
 Date
1981-1992
 Lieu
LIZAINE (La), ALLAN, SERMAMAGNY, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 25/1.13 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la désignation du délégué suppléant de la Commune de Sermamagny au Conseil Communautaire.
Cote
15WCAB/55
 Date
2003
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°6

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/17
 Date
2005-2006
 Lieu
TREVENANS, SERMAMAGNY, DELLE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°7

CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Construction d'égouts eaux usées (SERMAMAGNY : Emissaire vers Valdoie) : marché (SCANZI)
Cote
8WCAB/153
 Date
1993
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°8

CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Construction d'égouts eaux usées et travaux annexes (SERMAMAGNY : Emissaire vers Valdoie, rue des Champs des Côtes) : marchés (BAUMANN, COLAS)
Cote
8WCAB/152
 Date
1992-1993
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°9

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)
Cote
3WCAB/214
 Date
1998
 Lieu
EVETTE-SALBERT, DORANS, MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HELSINKI (Rue d'), SERMAMAGNY, PEROUSE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Résultat n°10

ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention
Cote
3WCAB/120
 Date
1979-1990
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Résultat n°11

Sermamagny
Cote
Br/1775
 Date
1999
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Sermamagny
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-Motion - Avenir de l'entreprise SigmaKalon à Valdoie et Sermamagny.
Cote
15WCAB/342
 Date
2004
 Lieu
SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°13

CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Révovation du collecteur des eaux usées (SERMAMAGNY : rue de Valdoie) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/127
 Date
1988-1991
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Révovation du collecteur des...
Résultat n°14

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.
Cote
279W/7
 Date
1964
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Résultat n°15

ASSAINISSEMENT - Etude et réalisation de l'assainissement de SERMAMAGNY : convention
Cote
3WCAB/143
 Date
1992
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Etude et réalisation de l'assainissement...