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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
15WCAB/134
Date
2003
Lieu
SERMAMAGNY
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°2
Cote
279W/14
Date
1967
Lieu
SERMAMAGNY, VALDOIE
Type de document -
  • Contexte : 279W

  • Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...
Résultat n°3
Cote
5WCAB/190
Date
1986-1988
Lieu
LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, CD 465 (RD 465), SERMAMAGNY, VALDOIE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...
Résultat n°4
Cote
1N/158
Date
1803-1935
Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°5
Cote
5WCAB/183
Date
1981-1992
Lieu
LIZAINE (La), ALLAN, SERMAMAGNY, SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...
Résultat n°6
Cote
15WCAB/55
Date
2003
Lieu
SERMAMAGNY
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°7

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Cote
24WCAB/17
Date
2005-2006
Lieu
TREVENANS, SERMAMAGNY, DELLE, DENNEY
Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°8
Cote
8WCAB/153
Date
1993
Lieu
SERMAMAGNY
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°9
Cote
8WCAB/152
Date
1992-1993
Lieu
SERMAMAGNY
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°10
Cote
2N/37
Date
1851-1921
Lieu
PRE CORBIS (lieudit), SERMAMAGNY, ABATTOIRS
Type de document -
  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • DROIT D'USAGE FORESTIER
  • PATURE ET HERBE, 1819-1933
  • Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...
Résultat n°11
Cote
3WCAB/214
Date
1998
Lieu
EVETTE-SALBERT, DORANS, MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HELSINKI (Rue d'), SERMAMAGNY, PEROUSE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Résultat n°12
Cote
3WCAB/120
Date
1979-1990
Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Résultat n°13
Cote
Br/1775
Date
1999
Lieu
SERMAMAGNY
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Sermamagny
Résultat n°14
Cote
1N/154
Date
1880
Lieu
SERMAMAGNY
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Sermamagny : acte de vente, plan.
Résultat n°15
Cote
15WCAB/342
Date
2004
Lieu
SERMAMAGNY, VALDOIE
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°16
Cote
8WCAB/127
Date
1988-1991
Lieu
SERMAMAGNY
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Révovation du collecteur des...
Résultat n°17
Cote
279W/7
Date
1964
Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
Type de document -
  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Résultat n°18
Cote
3WCAB/143
Date
1992
Lieu
SERMAMAGNY
Type de document -
  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Etude et réalisation de l'assainissement...