
2004
15WCAB/342
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
2003
15WCAB/134
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
2003
15WCAB/55
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
1999
DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
1999
Br/1775
1998
3WCAB/214
DIRECTION DES FINANCES
1993
8WCAB/153
EAU ET ASSAINISSEMENT
1992-1993
8WCAB/152
EAU ET ASSAINISSEMENT
1981-1992
5WCAB/183
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
1992
3WCAB/143
DIRECTION DES FINANCES
1988-1991
8WCAB/127
EAU ET ASSAINISSEMENT
1979-1990
3WCAB/120
DIRECTION DES FINANCES
1986-1988
5WCAB/190
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
1967
279W/14
DIRECTION DE L'URBANISME
1964
279W/7
DIRECTION DE L'URBANISME
1803-1935
1N/158
1851-1921
2N/37
1880
1N/154
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.