SERMAMAGNY - Recherche

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Résultat n°1
Sermamagny

Date de publication

1999

Auteur

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

1999

Cote

Br/1775
- Contexte : bibliothèques
- Sermamagny
Résultat n°2
Sermamagny : acte de vente, plan.

Date

1880

Cote

1N/154
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- VENTES, 1813-1975
- Sermamagny : acte de vente, plan.
Résultat n°3
Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°4
Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail, délibérations du conseil municipal, plan (1851-1903). Terrain dépendant de bâtiments communaux et promenade, vente: procès-verbal d'adjudication, note (1874-1892). Pré Corbis, vente: procès-verbal d'adjudication (1912). Prés communaux à Sermamagny et derrière l'abattoir, vente: délibérations du Conseil municipal, vente d'arbres, correspondance (1917-1921). Propriétés communales diverses: procès-verbal d'adjudication, correspondance (1919-1921).

Date

1851-1921

Cote

2N/37
- Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux
- DROIT D'USAGE FORESTIER
- PATURE ET HERBE, 1819-1933
- Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...
Résultat n°5
Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

Date

1964

Cote

279W/7
- Contexte : 279W
- Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°6
Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.

Date

1967

Cote

279W/14
- Contexte : 279W
- Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°7
ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention

Date

1979-1990

Cote

3WCAB/120
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°8
ASSAINISSEMENT - Etude et réalisation de l'assainissement de SERMAMAGNY : convention

Date

1992

Cote

3WCAB/143
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Etude et réalisation de l'assainissement...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°9
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°10
EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

Date

1981-1992

Cote

5WCAB/183
- Contexte : 5WCAB
- EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°11
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance

Date

1986-1988

Cote

5WCAB/190
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°12
CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Révovation du collecteur des eaux usées (SERMAMAGNY : rue de Valdoie) : marché (COLAS)

Date

1988-1991

Cote

8WCAB/127
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Révovation du collecteur des...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°13
CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Construction d'égouts eaux usées et travaux annexes (SERMAMAGNY : Emissaire vers Valdoie, rue des Champs des Côtes) : marchés (BAUMANN, COLAS)

Date

1992-1993

Cote

8WCAB/152
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°14
CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Construction d'égouts eaux usées (SERMAMAGNY : Emissaire vers Valdoie) : marché (SCANZI)

Date

1993

Cote

8WCAB/153
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°15
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 25/1.13 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la désignation du délégué suppléant de la Commune de Sermamagny au Conseil Communautaire.

Date

2003

Cote

15WCAB/55
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°16
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/134
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°17
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-Motion - Avenir de l'entreprise SigmaKalon à Valdoie et Sermamagny.

Date

2004

Cote

15WCAB/342
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°18
COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/17
- Contexte : 24WCAB
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

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