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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Belfort Montbéliard

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PEROZ, Francis

    Date

    2008

    Cote

    B/590

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort Montbéliard
  2. Résultat n°2

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation à SOCHAUX : déclaration de sinistre, devis, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    4WCAB/43

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation à SOCHAUX :...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, rapport d'expertise, lettre d'acceptation de dommages, compte rendu de la réunion (Service des Eaux- Ville de SOCHAUX), devis, factures, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : réglement d'assurance, rapport d'expertise, factures, correspondace

    Date

    1992

    Cote

    4WCAB/46

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    DETOURNEMENT DE L'ALLAN - Dérivation de l'Allan en vue du redéploiement industriel de la SA PEUGEOT : convention (Ville/Compagnie Nationale du Rhône), documents financiers, comptes rendus, pièces de marché, notes, plans, correspondance, document de séance -N° 86-99 : Détournement de l'Allan à Sochaux - Montage financier de l'opération

    Date

    1985-1989

    Cote

    198W/167

    • Contexte : 198W

    • DETOURNEMENT DE L'ALLAN - Dérivation de l'Allan en...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)