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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-106 : Stade Mattler - Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un terrain de football en synthétique - Autorisation de signer les marchés.

    Date

    2004

    Cote

    314W/390

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents : compte rendu (Conseil de Quartier Belfort-Nord, 1995), correspondance, notes.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/93

    • Contexte : 264W

    • STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-213 : Stade Mattler - Programme d'aménagement d'un terrain de football en synthétique.

    Date

    2003

    Cote

    314W/218

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL