Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 14
  • 6
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 14
    • 1
    • 2
    • 3
    • 8
    • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/8

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  3. Résultat n°3

    Dépôt de secteur rue des Tanneurs, construction clôtures : devis, correspondance, règlements.

    Date

    1987-1988

    Cote

    95W/51

    • Contexte : 95W

    • Dépôt de secteur rue des Tanneurs, construction clôtures...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans comptes rendus de réunions de chantier, photographies, permis de démolir l'immeuble 9 rue des Tanneurs, factures

    Date

    1993-1995

    Cote

    345W/8

    • Contexte : 345W

    • Rue des Tanneurs, aménagement : correspondance, plans...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/23

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Dépôt de secteur rue des Tanneurs, construction : projet 1981-1982, permis de construire, marché, correspondance, règlements.

    Date

    1981-1987

    Cote

    95W/50

    • Contexte : 95W

    • Dépôt de secteur rue des Tanneurs, construction : projet...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    [[Programme Social Thématique (PST),]] mise en place et suivi : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études du CAL, conventions et avenants, compte rendu de visite, rapports, tableaux, décision attributive de subvention, bilan, article de presse, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 91-48 du 28/03/1991 : Mise en place du Programme Social Thématique de la Ville de Belfort. En annexe : convention MOUS (Ville / CAL-PACT CDHR), convention d'opération (Ville, Etat / ANAH)-N° 91-217 du 20/12/1991 : Avenant - Convention d'opération PST. En annexe : projet avenant-N° 92-33 du 29/02/1992 : Programme Social Thématique - Avenant à la convention d'opération. En annexe : avenant-N° 92-256 du 18/12/1992 : Programme Social Thématique - Avenant n° 1 à la convention de Maîtrise d'Oeuvres Urbaine et Sociale signée entre la Ville et le CAL. En annexe : avenant. rapport de municipalité-16/09/1993 : Renouvellement du Programme Social Thématique de la Ville de Belfort. études du CAL dans le cadre du dispositif Belfort Accès Logement (BAL) de 1995-"Belfort Accès Logement, Bilan d'activité"-"Immeuble de l'Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber"-"Immeuble DEMOUGE, 18 rue des Tanneurs"-"Immeuble DUPONT, 29 rue de Saverne"-"Immeuble COURSAGET, 45 rue de la Croix du Tilleul".

    Date

    1991-1997

    Cote

    363W/5

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Programme Social Thématique (PST)
    • [[Programme Social Thématique (PST),]] mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/35

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire, année 1974, n° 140 à 162

    Date

    1974

    Cote

    1O/478

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1974, n° 140 à 162

    Producteur :

    URBANISME

  13. Résultat n°13

    Acquisition de terrain pour alignement rue des Tanneurs : actes notariés, correspondance.

    Date

    1968-1977

    Cote

    73W/63

    • Contexte : 73W

    • Acquisition de terrain pour alignement rue des Tanneurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1970 à 1973 - Immeuble 43 faubourg des Ancêtres Mme Willer : résiliation de bail et cession de bâtiment, acte du 02/10/1970 - ancienne caserne de gendarmerie : vente du terrain par le Département, revente d'une parcelle à la Caisse d'Epargne (1972-1974) - propriété Mettey, faubourg des Ancêtres, adjudication du 19/05/1972 (1972) - centre médico-psychopédagogique : vente Rebrassier 30/11/1971 ; caisse générale d'industrie et bâtiment 07/06/1972 ; vente Honeywell-bull, acte du 20/10/1972 (1971-1972) - terrain centre culturel provisoire à Dardel : vente par l'OPDHLM, acte du 25/05/1971 (1971) - immeuble 6 rue des Tanneurs : cession gratuite par l'Armée du Salut, acte du 11/01/1972 - terrain "sous la Miotte" : vente Couvet Loviton du 02/05/1972 (1972) - terrain "sous la Miotte" et "au Breuil" : vente Jehl, acte du 27/03/1972 - terrain sur Offemont lieu dit "au Breuil" : vente Jehl Louis} acte du 04/10/1972 (1972) - aménagement carrefour gendarmerie : vente Aubertin - Briqueleur, acte du 01/09/1972 ; vente Hufschmitt, acte du 25/09/1972 ; vente Michaillard, acte du 01/12/1972 - Prés de la Croix du Tilleul et prés du Martinet : vente Candel, acte du 25/09/1972 ; vente Simonnet, acte du 25/05/1973 - Foyer des travailleurs migrants : vente Schad-Houin, acte du 10/04/1972 ; cession à l'OPDHLM, acte du 16/03/1973 (1972-1973) - terrain "au Breuil" : vente par M. Albisser, acte du 08/06/1973 (1973) - terrain centre d'hébergement : cession par le Département, acte du 18/06/1973 (1973) - terrain pour extension caserne des pompiers : vente Picard, acte du 08/08/1973 (1973) - terrain avenue d'Altkirch, "sous les creux" : vente Beuglot, acte du 05/09/1973 (1973) - terrain sur Offemont "au martinet" : vente s.a. Deshaie, acte du 21/11/1973 (1973)

    Date

    1970-1973

    Cote

    91W/2

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES