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  1. Résultat n°1

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/208

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : quai Vallet, rue A. Thomas, rue de Copenhague) : marché (groupement EBBTP-COLAS-MARTIN-SCANZI-EST BTP)

    Date

    1994

    Cote

    8WCAB/157

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (NEOLIA/Ville, 16 février 2007), document de séance-N° 06-108 : Acquisition à titre gratuit d'un terrain sis rue Albert Thomas à Belfort appartenant à NEOLIA (ex. SAFC).

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/375

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (NEOLIA/Ville,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Date

    1984

    Cote

    96W/14

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME