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  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

    Date

    1980

    Cote

    71W/2

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/9

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/30

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts VIALATTE/Ville, 3 septembre 2003 ; Ville/OPDHLM, 3 septembre 2003), document de séance-N° 03-114 : Rétrocession de l'immeuble sis 22 rue de Toulouse à Belfort à l'OPDHLM.

    Date

    2003

    Cote

    314W/119

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :actes notariés (Consorts...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/1

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME