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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Date

    1984

    Cote

    96W/20

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/2

    • Contexte : 50W

    • Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont Clemenceau / Quai Vauban, installation de feux de signalisation : marché passé avec la société Silec

    Date

    1974

    Cote

    4W/249

    • Contexte : 4W

    • Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Plan de circulation- aménagement de l'axe quai Vauban / avenue Foch- aménagement de l'axe République / Dreyfus-Schmidt.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2W/40

    • Contexte : 2W

    • Plan de circulation- aménagement de l'axe quai Vauban...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Quai Vauban - Quai Vallet, construction d'une passerelle : marché Pozzi

    Date

    1979-1982

    Cote

    49W/9

    • Contexte : 49W

    • Quai Vauban - Quai Vallet, construction d'une passerelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7
    BELFORT - Quai Vauban

    2 medias

    BELFORT - Quai Vauban

    Date

    1923

    Cote

    4Fi/59

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Quai Vauban
  8. Résultat n°8

    Travaux d'aménagement du quai Vauban, de l'avenue Foch, de la rue Proudhon et du passage de France / ZAC Gérard : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

    Date

    1978-1986

    Cote

    62W/14

    • Contexte : 62W

    • Travaux d'aménagement du quai Vauban, de l'avenue Foch,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  9. Résultat n°9

    Comptes rendus de réunions sur aménagement axe Vauban / Foch, plan de circulation rive gauche et axe République

    Date

    1979-1980

    Cote

    8W/146

    • Contexte : 8W

    • Comptes rendus de réunions sur aménagement axe Vauban...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10
    BELFORT - La Savoureuse et Quai Vauban

    2 medias

    BELFORT - La Savoureuse et Quai Vauban

    Cote

    4Fi/501

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La Savoureuse et Quai Vauban
  11. Résultat n°11

    Quai Vauban, vente à la Société ANTAR pétroles de l'atlantique : acte de vente.

    Date

    1965

    Cote

    1N/155

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Quai Vauban, vente à la Société ANTAR pétroles de l'atlantique...
  12. Résultat n°12
    BELFORT - Nouveau Pont et quai Vauban

    2 medias

    BELFORT - Nouveau Pont et quai Vauban

    Cote

    4Fi/411

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Nouveau Pont et quai Vauban
  13. Résultat n°13

    [[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).

    Date

    1983-1997

    Cote

    363W/65

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Ravalement des façades
    • [[Ravalement des façades,]] suivi et financement :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14
    BELFORT - Pont Carnot et Quai Vauban

    2 medias

    BELFORT - Pont Carnot et Quai Vauban

    Cote

    4Fi/71

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Pont Carnot et Quai Vauban
  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Date

    1980

    Cote

    71W/1

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Aménagement du Quai Vauban

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/33

    • Contexte : 2W

    • Aménagement du Quai Vauban

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la première tranche de l'émissaire (Quai Vauban à Pont de l'Est) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/99

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

    Date

    1906-1952

    Cote

    1N/99

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
  20. Résultat n°20
    BELFORT - Quai Vauban

    2 medias

    BELFORT - Quai Vauban

    Cote

    4Fi/535

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Quai Vauban