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28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Date

1984

Cote

96W/20

Résultat n°2

Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

Date

1978-1983

Cote

50W/2

Résultat n°3

Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont Clemenceau / Quai Vauban, installation de feux de signalisation : marché passé avec la société Silec

Date

1974

Cote

4W/249

Résultat n°4

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

Date

1982

Cote

96W/7

Résultat n°5

Plan de circulation- aménagement de l'axe quai Vauban / avenue Foch- aménagement de l'axe République / Dreyfus-Schmidt.

Date

1979-1980

Cote

2W/40

Résultat n°6

Quai Vauban - Quai Vallet, construction d'une passerelle : marché Pozzi

Date

1979-1982

Cote

49W/9

Résultat n°7
BELFORT - Quai Vauban

2 medias

BELFORT - Quai Vauban

Date

1923

Cote

4Fi/59

Résultat n°8

Travaux d'aménagement du quai Vauban, de l'avenue Foch, de la rue Proudhon et du passage de France / ZAC Gérard : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

Date

1978-1986

Cote

62W/14

Résultat n°9

Comptes rendus de réunions sur aménagement axe Vauban / Foch, plan de circulation rive gauche et axe République

Date

1979-1980

Cote

8W/146

Résultat n°10
BELFORT - La Savoureuse et Quai Vauban

2 medias

BELFORT - La Savoureuse et Quai Vauban

Date

-

Cote

4Fi/501

Résultat n°11

Quai Vauban, vente à la Société ANTAR pétroles de l'atlantique : acte de vente.

Date

1965

Cote

1N/155

Résultat n°12
BELFORT - Nouveau Pont et quai Vauban

2 medias

BELFORT - Nouveau Pont et quai Vauban

Date

-

Cote

4Fi/411

Résultat n°13

[[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).

Date

1983-1997

Cote

363W/65

Résultat n°14
BELFORT - Pont Carnot et Quai Vauban

2 medias

BELFORT - Pont Carnot et Quai Vauban

Date

-

Cote

4Fi/71

Résultat n°15

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32

Résultat n°16

Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

Date

1980

Cote

71W/1

Résultat n°17

Aménagement du Quai Vauban

Date

1978-1979

Cote

2W/33

Résultat n°18

CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la première tranche de l'émissaire (Quai Vauban à Pont de l'Est) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

Date

1984

Cote

8WCAB/99

Résultat n°19

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

Date

1906-1952

Cote

1N/99

Résultat n°20
BELFORT - Quai Vauban

2 medias

BELFORT - Quai Vauban

Date

-

Cote

4Fi/535