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Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

96W/20

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HANOÏ (Rue de), GUYNEMER (Rue Georges), GRISEZ (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), MOLIÈRE (Rue), PÉKIN (Rue de), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), PONT NEUF (Rue du), GAULARD (Rue du Général), LILLE (Rue de), SOUFFLOT (Rue Jacques), KEUFER (Impasse), FOCH (Avenue du Maréchal), SARRAIL (Avenue du Général), STRAUSS (Rue Paul), HELSINKI (Rue d'), BOURGEOIS (Rue Léon), ALSACE (Avenue d'), KELLER (Quai Émile), VAUBAN (Quai), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), FRANCE (Passage de)

Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

50W/2

1978-1983

FOCH (Avenue du Maréchal), VAUBAN (Quai), CORBIS (Place Georges), FRANCE (Faubourg de)

Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont Clemenceau / Quai Vauban, installation de feux de signalisation : marché passé avec la société Silec

4W/249

1974

VAUBAN (Quai), MOULIN (Avenue Jean), PONT DU MAGASIN, PONT CLEMENCEAU

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

96W/7

1982

BRASSE (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), FOLTZ (Rue du Général), BUDAPEST (Rue de), HUGO (Rue Victor), THOMAS (Rue Albert), MARSEILLAISE (Rue de la), GLACIS (Rue des), FERRIÉ (Rue du Général), JUSTICE (ZAC de la), USINES (Avenue des), VAUBAN (Quai), LA FONTAINE (Rue Jean de), SAUSSOT (Rue Henri), ANCÊTRES (Faubourg des), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de)

Plan de circulation- aménagement de l'axe quai Vauban / avenue Foch- aménagement de l'axe République / Dreyfus-Schmidt.

2W/40

1979-1980

DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), RÉPUBLIQUE (Rue de la), FOCH (Avenue du Maréchal), VAUBAN (Quai)

Quai Vauban - Quai Vallet, construction d'une passerelle : marché Pozzi

49W/9

1979-1982

VAUBAN (Quai), VALLET (Quai Charles)

BELFORT - Quai Vauban

4Fi/59

1923

VAUBAN (Quai)

Travaux d'aménagement du quai Vauban, de l'avenue Foch, de la rue Proudhon et du passage de France / ZAC Gérard : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

62W/14

1978-1986

PROUDHON (Rue Pierre), FOCH (Avenue du Maréchal), VAUBAN (Quai), FRANCE (Passage de)

Comptes rendus de réunions sur aménagement axe Vauban / Foch, plan de circulation rive gauche et axe République

8W/146

1979-1980

RÉPUBLIQUE (Rue de la), FOCH (Avenue du Maréchal), VAUBAN (Quai)

BELFORT - La Savoureuse et Quai Vauban

4Fi/501

VAUBAN (Quai), SAVOUREUSE (La)

Quai Vauban, vente à la Société ANTAR pétroles de l'atlantique : acte de vente.

1N/155

1965

VAUBAN (Quai)

BELFORT - Nouveau Pont et quai Vauban

4Fi/411

VAUBAN (Quai), PONT CARNOT

[[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).

363W/65

1983-1997

BONNEFF (Rue Marcel), KLÉBER (Rue du Général), CAPUCINS (Rue des), SCHUMAN (Place Robert), YSER (Rue de l'), MÉCHELLE (Rue de la), KELLER (Rue Christophe), REISET (Rue du Général Marie-Antoine), NEGRIER (Rue du Général de), JEANNE D'ARC (Rue), DEGOMBERT (Rue du Capitaine), JAURÈS (Avenue Jean), BRAILLE (Rue Louis), MADRID (Rue de), VAUBAN (Quai), BRIAND (Rue Aristide), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la)

BELFORT - Pont Carnot et Quai Vauban

4Fi/71

VAUBAN (Quai), PONT CARNOT

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

96W/32

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HANOÏ (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), CRONSTADT (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), PÉGOUD (Rue Adolphe), JUIN (Avenue du Maréchal), VALENCIENNES (Rue de), TOULOUSE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), VAUTHRIN (Rue du Docteur Joseph), TANNEURS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), DANJOUTIN (Rue de), MARSEILLE (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PAPILLON (Rue Fernand), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), ZOLA (Rue Emile), FORT HATRY (Rue du), MALBRANCHE (Rue de la), ROLLAND (Rue Romain), JAURÈS (Avenue Jean), TOUR (Chemin de la), BRISACH (Faubourg de), DEFFERRE (Rue Gaston), VAUBAN (Quai), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), TURENNE (Rue du Vicomte de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), THIERRY-MIEG (Rue Ernest), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

71W/1

1980

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GUYNEMER (Rue Georges), AMPÈRE (Rue André), MIRABEAU (Rue Honoré Gabriel de), STRACTMAN (Rue Charles), GAULARD (Rue du Général), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), FRATERNITÉ (Rue de la), GAMBETTA (Rue Léon), PETITJEAN (Rue du Docteur), BOURGEOIS (Rue Léon), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), USINES (Avenue des), VALDOIE (Rue de), VAUBAN (Quai), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), VOLTAIRE (Rue), ANCÊTRES (Faubourg des)

Aménagement du Quai Vauban

2W/33

1978-1979

VAUBAN (Quai)

CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la première tranche de l'émissaire (Quai Vauban à Pont de l'Est) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

8WCAB/99

1984

EST (Rue de l'), CHAMP DE MARS, VAUBAN (Quai)

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

1N/99

1906-1952

VAUBAN (Quai), LUNETTE 18, GENDARMERIE NATIONALE

BELFORT - Quai Vauban

4Fi/535

VAUBAN (Quai)