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  1. Résultat n°1

    CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/162

    • Contexte : 264W

    • CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    [[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).

    Date

    1983-1997

    Cote

    363W/65

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Ravalement des façades
    • [[Ravalement des façades,]] suivi et financement :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Travaux d'aménagement du quai Vauban, de l'avenue Foch, de la rue Proudhon et du passage de France / ZAC Gérard : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

    Date

    1978-1986

    Cote

    62W/14

    • Contexte : 62W

    • Travaux d'aménagement du quai Vauban, de l'avenue Foch,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Travaux d'aménagement du faubourg de France, de la place de la gare, du quai Vauban et de l'avenue Foch : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

    Date

    1978-1985

    Cote

    62W/13

    • Contexte : 62W

    • Travaux d'aménagement du faubourg de France, de la...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Plan topographique de Belfort, Quai Vauban, Pont Clémenceau.

    Cote

    279W/109

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quai Vauban, Pont Clémenceau.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Date

    1984

    Cote

    96W/20

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction de la première tranche de l'émissaire (Quai Vauban à Pont de l'Est) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/99

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/2

    • Contexte : 50W

    • Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Quai Vauban - Quai Vallet, construction d'une passerelle : marché Pozzi

    Date

    1979-1982

    Cote

    49W/9

    • Contexte : 49W

    • Quai Vauban - Quai Vallet, construction d'une passerelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Plan de circulation- aménagement de l'axe quai Vauban / avenue Foch- aménagement de l'axe République / Dreyfus-Schmidt.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2W/40

    • Contexte : 2W

    • Plan de circulation- aménagement de l'axe quai Vauban...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Comptes rendus de réunions sur aménagement axe Vauban / Foch, plan de circulation rive gauche et axe République

    Date

    1979-1980

    Cote

    8W/146

    • Contexte : 8W

    • Comptes rendus de réunions sur aménagement axe Vauban...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Date

    1980

    Cote

    71W/1

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Aménagement du Quai Vauban

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/33

    • Contexte : 2W

    • Aménagement du Quai Vauban

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont Clemenceau / Quai Vauban, installation de feux de signalisation : marché passé avec la société Silec

    Date

    1974

    Cote

    4W/249

    • Contexte : 4W

    • Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Quai Vauban, vente à la Société ANTAR pétroles de l'atlantique : acte de vente.

    Date

    1965

    Cote

    1N/155

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Quai Vauban, vente à la Société ANTAR pétroles de l'atlantique...
  18. Résultat n°18

    Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

    Date

    1906-1952

    Cote

    1N/99

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
  19. Résultat n°19

    Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement d'un asile de nuit : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, correspondance (1922). Rue des bons enfants, aménagement d'un asile de nuit : bail, délibération du Conseil municipal, avenant au bail, soumission, correspondance (1944-1956). Tour 41, rez-de-chaussée : Bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1946-1950). Caserne de Giromagny : délibération du Conseil municipal, correspondance (1946). Caserne Gérard, sous-location par la ville : délibération du Conseil municipal (1952).

    Date

    1922-1952

    Cote

    1N/100

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement...
  20. Résultat n°20

    Quai Vauban

    Date

    1940

    Cote

    6H/118

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
    • Quai Vauban